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Apprentissage

relatif à l'apprentissage

Abrogé19 janvier 2013
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Abrogé depuis le samedi 19 janvier 2013

En vigueur du mardi 19 mars 1996 au vendredi 18 janvier 2013

Apprentissage
Préambule
Orientations relatives au développement de l'apprentissage
Financement
Suivi de l'accord
Dépôt
Informations préalables à communiquer par les CFA en vue de figurer sur la liste des centres susceptibles de bénéficier de subventions au titre du a du A de l'article 1er de l'accord collectif du du 16 décembre 1994
Liste des CFA susceptibles de bénéficier de subventions au titre du a du A de l'article 1er de l'accord collectif du du 16 décembre 1994
Procédure d'attribution des subventions et contrôle de l'utilisation des fonds
Calendrier des opérations relatives à l'attribution des subventions