ANNEXE : Statuts de BTP - Retraite - modification

TITRE II : Administration

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En vigueur depuis le jeudi 20 juin 2002

TITRE II : Administration
Composition du conseil d'administration
Durée du mandat
Réunions et délibérations
Pouvoirs du conseil d'administration
Procès verbaux
Bureau
Pouvoirs du bureau
Gratuité des fonctions
Secret professionnel - Devoir de discrétion
Direction