Abrogé1 janvier 2025
Créé le 19 janvier 1993 · Abrogé le 1 janvier 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Classement par analogie des emplois
Résumé. La liste des emplois dans l'annexe IV est basée sur des comparaisons avec des emplois de référence, mais elle n'est pas complète.
Une Série d'emplois classés par analogie aux emplois-repères constitue l'annexe IV.
Cette série n'est pas exhaustive. D'autres emplois peuvent être classés par analogie.
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