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ANNEXE I : Classifications

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Article 1er

La nouvelle classification des emplois est jointe en annexe au présent accord. Elle comporte des niveaux et, pour certains, à l'intérieur de ceux-ci, des échelons.

Chaque fonction doit être classée d'abord à un niveau selon la définition de celui-ci, puis à un échelon, selon les définitions de ceux-ci, s'il en existe plusieurs.

Le classement s'effectue en fonction des activités réellement exercées dans l'entreprise de façon habituelle.

Du fait que les anciennes classifications ne faisaient qu'énumérer des emplois alors que la nouvelle classification, au contraire, comporte des définitions de niveaux et d'échelons, il ne peut y avoir de concordance entre l'ancienne classification et la nouvelle, ni entre les anciens échelons et la nouvelle hiérarchie. Les parties signataires recommandent de n'en pas établir. Il est rappelé que c'est l'emploi qui est classé et non son titulaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé14 décembre 2009

Créé le 9 avril 1990 · Périmé le 14 décembre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelle classification des emplois

Résumé. Un nouvel accord présente une nouvelle classification des emplois avec des niveaux et échelons, basée sur les activités habituelles dans l'entreprise.

La nouvelle classification des emplois est jointe en annexe au présent accord. Elle comporte des niveaux et, pour certains, à l'intérieur de ceux-ci, des échelons.

Chaque fonction doit être classée d'abord à un niveau selon la définition de celui-ci, puis à un échelon, selon les définitions de ceux-ci, s'il en existe plusieurs.

Le classement s'effectue en fonction des activités réellement exercées dans l'entreprise de façon habituelle.

Du fait que les anciennes classifications ne faisaient qu'énumérer des emplois alors que la nouvelle classification, au contraire, comporte des définitions de niveaux et d'échelons, il ne peut y avoir de concordance entre l'ancienne classification et la nouvelle, ni entre les anciens échelons et la nouvelle hiérarchie. Les parties signataires recommandent de n'en pas établir. Il est rappelé que c'est l'emploi qui est classé et non son titulaire.

Historique des versions

Périmé depuis le lundi 14 décembre 2009

En vigueur du lundi 9 avril 1990 au dimanche 13 décembre 2009

Source : Légifrance