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Aménagement du temps de travail

relatif à l'aménagement du temps de travail

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En vigueur depuis le dimanche 1 novembre 1998

Aménagement du temps de travail
Préambule
Clause de caducité
Champ d'application
Mise en oeuvre de la réduction du temps de travail
Abrogation
Modalité 1
Modalité 2
Modalité 3
Modalité 4
Repos non pris sur la période de référence
Départ au cours de la période de référence
Rémunération
Contingent annuel d'heures supplémentaires
Compte épargne-temps
Temps partiel
Prime de vacances
Chômage partiel
Embauches ou préservation d'emplois
Groupements d'employeurs
Personnel d'encadrement
Réexamen de l'accord
Suivi de l'accord
Entrée en vigueur
Extension
ANNEXE I