Agenda social de la CPPNI pour l'année 2022

Article 2

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Article 2

Le tableau ci-dessous récapitule les dates et heures des réunions :
– de la CPPNI, avec en regard les thèmes abordés ;
– des groupes techniques paritaires (GTP).

S'agissant d'un planning prévisionnel, les partenaires sociaux se réservent le droit de modifier et/ou de compléter ce calendrier.

Mois CPPNI
Janvier Mardi 25 janvier – 9 h 30
Février Jeudi 3 février – 9 h 30
Février Jeudi 24 février – 14 h 30
Mars Jeudi 10 mars – 9 h 30
Mars Jeudi 31 mars – 9 h 30
Avril Jeudi 7 avril – 9 h 30
Avril Jeudi 21 avril – 9 h 30
Mai Mardi 10 mai – 9 h 30
Mai Mercredi 25 mai – 9 h 30
Juin Vendredi 10 juin – 9 h 30
Juin Mardi 21 juin – 9 h 30
Juillet Mardi 5 juillet – 9 h 30
Juillet Mardi 19 juillet – 9 h 30
Septembre Jeudi 8 septembre – 9 h 30
Septembre Jeudi 22 septembre – 9 h 30
Octobre Jeudi 6 octobre – 9 h 30
Octobre Vendredi 21 octobre – 9 h 30
Novembre Jeudi 15 novembre – 9 h 30
Novembre Mardi 24 novembre – 14 h 30
Décembre Mardi 13 décembre – 9 h 30
Décembre Mardi 20 décembre – 9 h 30
Mois GTP
Janvier Jeudi 20 janvier – 10 heures
Février Mardi 22 février – 10 heures
Mars Jeudi 24 mars – 10 heures
Avril Jeudi 21 avril – 14 h 30
Mai Mardi 24 mai – 10 heures
Juin Jeudi 23 juin – 10 heures
Septembre Vendredi 16 septembre – 14 heures
Octobre Jeudi 13 octobre – 10 heures
Novembre Jeudi 3 novembre – 10 heures
Décembre Mardi 13 décembre – 14 heures

Par ailleurs, le calendrier prévisionnel des instances paritaires autres que la CPPNI est fixé comme suit :

• CPNEF :
– jeudi 24 février – 9 h 30 ;
– jeudi 19 mai – 9 h 30 ;
– vendredi 30 septembre – 9 h 30 ;
– jeudi 15 décembre – 9 h 30.

• Comité paritaire de suivi opérationnel de la GPEC :
– mardi 1er février – 9 h 30 ;
– mardi 5 avril – 9 h 30 ;
– vendredi 16 septembre – 9 h 30 ;
– jeudi 24 novembre à 9 h 30.

Les réunions du comité « encaissement contentieux » se dérouleront au sein du comité paritaire de suivi opérationnel de la GPEC.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé31 décembre 2022

Créé le 1 janvier 2022 · Périmé le 31 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calendrier des réunions de la CPPNI et des GTP

Résumé. Un calendrier prévisionnel des réunions de la CPPNI et des groupes techniques paritaires est présenté, avec les dates et heures prévues pour chaque mois.

Le tableau ci-dessous récapitule les dates et heures des réunions :
– de la CPPNI, avec en regard les thèmes abordés ;
– des groupes techniques paritaires (GTP).

S'agissant d'un planning prévisionnel, les partenaires sociaux se réservent le droit de modifier et/ou de compléter ce calendrier.

Mois CPPNI
Janvier Mardi 25 janvier – 9 h 30
Février Jeudi 3 février – 9 h 30
Février Jeudi 24 février – 14 h 30
Mars Jeudi 10 mars – 9 h 30
Mars Jeudi 31 mars – 9 h 30
Avril Jeudi 7 avril – 9 h 30
Avril Jeudi 21 avril – 9 h 30
Mai Mardi 10 mai – 9 h 30
Mai Mercredi 25 mai – 9 h 30
Juin Vendredi 10 juin – 9 h 30
Juin Mardi 21 juin – 9 h 30
Juillet Mardi 5 juillet – 9 h 30
Juillet Mardi 19 juillet – 9 h 30
Septembre Jeudi 8 septembre – 9 h 30
Septembre Jeudi 22 septembre – 9 h 30
Octobre Jeudi 6 octobre – 9 h 30
Octobre Vendredi 21 octobre – 9 h 30
Novembre Jeudi 15 novembre – 9 h 30
Novembre Mardi 24 novembre – 14 h 30
Décembre Mardi 13 décembre – 9 h 30
Décembre Mardi 20 décembre – 9 h 30
Mois GTP
Janvier Jeudi 20 janvier – 10 heures
Février Mardi 22 février – 10 heures
Mars Jeudi 24 mars – 10 heures
Avril Jeudi 21 avril – 14 h 30
Mai Mardi 24 mai – 10 heures
Juin Jeudi 23 juin – 10 heures
Septembre Vendredi 16 septembre – 14 heures
Octobre Jeudi 13 octobre – 10 heures
Novembre Jeudi 3 novembre – 10 heures
Décembre Mardi 13 décembre – 14 heures

Par ailleurs, le calendrier prévisionnel des instances paritaires autres que la CPPNI est fixé comme suit :

• CPNEF :
– jeudi 24 février – 9 h 30 ;
– jeudi 19 mai – 9 h 30 ;
– vendredi 30 septembre – 9 h 30 ;
– jeudi 15 décembre – 9 h 30.

• Comité paritaire de suivi opérationnel de la GPEC :
– mardi 1er février – 9 h 30 ;
– mardi 5 avril – 9 h 30 ;
– vendredi 16 septembre – 9 h 30 ;
– jeudi 24 novembre à 9 h 30.

Les réunions du comité « encaissement contentieux » se dérouleront au sein du comité paritaire de suivi opérationnel de la GPEC.

Historique des versions

Périmé depuis le samedi 31 décembre 2022

En vigueur du samedi 1 janvier 2022 au vendredi 30 décembre 2022

Source : Légifrance