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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de résultats officiels dans le JORF

Résumé. Le JORF n°0061 du 13 mars 2011 publie des résultats et des tableaux officiels.

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Publication officielle de résultats dans le JORF

Résumé. Le JORF n°0061 du 13 mars 2011 contient des résultats et des tableaux officiels.

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JOn° 61 du 13/03/2011 texte numéro 41

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