Par délibération en date du 5 janvier 2000, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement de l'article 28-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, a statué favorablement sur la possibilité de reconduction pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées en région Bourgogne et Franche-Comté :

Catégorie A

Association 97,2 Locale Upy Radio (97,2 Radio Nord Bourgogne) :

Zone : Sens, fréquence : 97,2 MHz.

Association Radio Métal (Aléo) :

Zone : Mâcon, fréquence : 104,8 MHz.

Association MJC Vernarey-les-Launes (Auxois FM) :

Zone : Montbard, fréquence : 92,3 MHz.

Association Lure Fréquence Azur (Azur FM) :

Zone : Lure-Luxeuil, fréquence : 92,1 MHz.

Association Foyer socio-éducatif du lycée Raoul-Follereau, (Bac FM) :

Zone : Nevers, fréquence : 106,1 MHz.

Association Coloriage (Coloriage) :

Zone : Montbard, fréquence : 103,9 MHz.

Association pour la communication radiophonique en Charollais, Brionnais, Bourbonnais et Clunysois (Radio Swing) :

Zone : Autun, fréquence : 98,1 MHz.

Association Flotteurs FM Bourgogne (Flotteurs FM) :

Zone : Avallon-Clamecy, fréquence : 91,0 MHz.

Association Les Amis du dimanche matin (fréquence Amitié Vesoul) :

Zone : Vesoul, fréquence : 91,3 MHz.

Association Radio Amitié (Radio Amitié) :

Zone : Belfort-Montbéliard, fréquence : 99,2 MHz.

Association Radio Avallon (Radio Avallon) :

Zone : Avallon-Clamecy, fréquence : 105,2 MHz.

Association Collectif Radio Bip (Radio Bip) :

Zone : Besançon, fréquence : 96,9 MHz.

Association Radio Bresse (Radio Bresse) :

Zone : Lons-le-Saunier, fréquence : 92,8 MHz.

Association Radio Cactus (Radio Cactus) :

Zone : Charolles, fréquence : 92,2 MHz.

Association foyer socio-éducatif du collège Pergaud (Radio Collège Pergaud) :

Zone : Pierrefontaine-les-Varans, fréquence : 95,4 MHz.

Association foyer socio-éducatif du collège Villers-le-Lac (Radio Collège Villers-le-Lac) :

Zone : Villers-le-Lac, fréquence : 105,0 MHz.

Association Radio Décibelle Luzy (Radio Décibelle Luzy) :

Zone : Château-Chinon, fréquence : 101,1 MHz.

Association Radio Décibels (Radio Décibels) :

Zone : Besançon, fréquence : 92,0 MHz.

Association Adexpra (Radio Dijon Campus) :

Zone : Dijon, fréquence : 92,2 MHz.

Association Espérance Paray-le-Monial (Radio Espérance Paray-le-Monial) :

Zones :

Autun, fréquence ; 90,6 MHz ;

Charolles, fréquence ; 106,2 MHz ;

Le Creusot, fréquence : 89,9 MHz.

Association Radio Morvan Force 5 (Radio Morvan Force 5) :

Zone : Château-Chinon, fréquence ; 95,8 MHz.

Association Radio Nevers FM (Radio Nevers) :

Zone : Nevers, fréquence ; 99,00 MHz.

Association Radio Oméga (Radio Oméga) :

Zone : Belfort-Montbéliard, fréquence ; 90,9 MHz.

Association foyer socio-éducatif du collège Jacques-Prévert (Radio Prévert) :

Zone : Chalon-sur-Saône, fréquence ; 91,1 MHz.

Association Radio Shalom Dijon (Radio Shalom Dijon) :

Zone : Dijon, fréquence ; 97,1 MHz.

Association Radio Stolliahc (Radio Stolliahc) :

Zone : Sens, fréquence : 90,1 MHz.

Association Radio Sud Besançon (Radio Sud Besançon) :

Zone : Besançon, fréquence : 101,8 MHz.

Association Amicale laïque d'Héricourt (Radio Top Héricourt) :

Zone : Belfort-Montbéliard, fréquence : 87,8 MHz.

Association Radio Villages (Radio Villages) :

Zones :

Déservillers, fréquence ; 99,7 MHz ;

Ornans, fréquence : 105,1 MHz.

Association Voix du travailleur immigré (Radio VTI) :

Zone : Dijon, fréquence : 106,3 MHz.

Association Chrétiens médias 71 (RCF 71) :

Zone : Mâcon, fréquence : 95,1 MHz.

Association RCF Besançon (RCF Besançon) :

Zones :

Besançon, fréquence ; 87,6 MHz ;

Maîche, fréquence ; 107,0 MHz ;

Pontarlier, fréquence : 94,0 MHz ;

Vesoul, fréquence : 88,0 MHz.

Association Centre diocésain d'information (RCF Jura) :

Zones :

Cinquetral, fréquence : 89,2 MHz ;

Dole, fréquence : 103,2 MHz ;

Lons-le-Saunier, fréquence : 106,5 MHz ;

Champagnole, fréquence ; 101,6 MHz ;

Lons-le-Saunier, fréquence : 95,6 MHz ;

Morez, fréquence ; 97,1 MHz.

Association Fourvière Nièvre FM (RCF Nièvre) :

Zones :

Château-Chinon, fréquence : 96,8 MHz ;

Cosne-sur-Loire, fréquence : 103,8 MHz ;

Nevers, fréquence : 89,2 MHz ;

Avallon-Clamecy, fréquence : 89,0 MHz.

Association Parabole 21 (RCF Parabole) :

Zones :

Beaune, fréquence : 102,0 MHz ;

Châtillon-sur-Seine, fréquence : 106,6 MHz ;

Dijon, fréquence : 88,3 MHz ;

Montbard, fréquence : 104,3 MHz.

Association Radio Val de Morteau (RVM) :

Zone : Morteau, fréquence : 104,6 MHz.

Association Sud-Nivernais Radio (Sud-Nivernais Radio) :

Zone : Nevers, fréquence : 100,1 MHz.

Association Tonic FM (Tonic FM) :

Zone : Chalon-sur-Saône, fréquence : 91,1 MHz.

Catégorie B

SARL Fréquence Plus (Fréquence Plus) :

Zones :

Cinquetral, fréquence : 88,3 MHz ;

Dole, fréquence : 92,6 MHz ;

Champagnole, fréquence : 92,1 MHz ;

Poligny, fréquence : 95,2 MHz ;

Saint-Laurent-en-Grandvaux, fréquence : 90,3 MHz.

SARL Publimega (Horizon FM) :

Zone : Saint-Laurent-en-Grandvaux, fréquence : 99,0 MHz.

Association Radio Mélodie (Mélodie FM) :

Zone : Châtillon-sur-Seine, fréquence : 89,9 MHz.

Association Radio Nohain (Radio Nohain) :

Zone : Cosne-sur-Loire, fréquence : 93,6 MHz.

SARL SOPRODI Radio (Radio Star) :

Zones :

Gray, fréquence : 100,2 MHz ;

Gray, fréquence : 106,6 MHz ;

Lure-Luxeuil, fréquence : 97,1 MHz ;

Vesoul, fréquence : 100,7 MHz ;

Vesoul, fréquence : 105,2 MHz.

Association RGD la radio du Haut-Doubs (Crystal FM) :

Zone : Morteau, fréquence : 99,1 MHz.

Association culturelle sedelocienne (RST) :

Zone : Avallon-Clamecy, fréquence : 106,0 MHz.

Association Radio Triage (Triage FM 94,5) :

Zone : Auxerre, fréquence : 94,5 MHz.

SARL Challenge (Vibration) :

Zones :

Château-Chinon, fréquence : 106,6 MHz ;

Nevers, fréquence : 100,8 MHz.

Catégorie C

SARL Poste 4 (Chérie FM Chalon-Dijon, Mâcon, Montceau, Lons) :

Zones :

Dijon, fréquence : 101,6 MHz ;

Lons-le-Saunier, fréquence : 105,2 MHz ;

Chalon-sur-Saône, fréquence : 102,4 MHz ;

Le Creusot, fréquence : 100,0 MHz ;

Mâcon, fréquence : 99,4 MHz.

SARL Media Franche-Comté (Chérie FM Franche-Comté) :

Zones :

Belfort-Montbéliard, fréquence : 96,1 MHz ;

Besançon, fréquence : 107,2 MHz ;

Gray, fréquence : 88,7 MHz ;

Vesoul, fréquence : 94,7 MHz.

SARL Europe 2 Auxerre (Europe 2 Auxerre) :

Zone : Auxerre, fréquence : 98,9 MHz.

SARL Agora Communication (Europe 2 Belfort-Montbéliard) :

Zone : Belfort-Montbéliard, fréquence : 98,4 MHz.

SARL Europe 2 Dijon (Europe 2 Dijon) :

Zone : Dijon, fréquence : 87,9 MHz.

SARL Mediabourgogne (Europe 2 Mâcon) :

Zone : Mâcon, fréquence : 95,5 MHz.

Société privée de radiodiffusion Gibus Bourgogne SA (Fun Radio Bourgogne) :

Zones :

Dijon, fréquence : 90,7 MHz ;

Montbard, fréquence : 96,9 MHz ;

Arnay-le-Duc, fréquence : 107,3 MHz ;

Beaune, fréquence : 91,5 MHz ;

Auxerre, fréquence : 102,4 MHz ;

Avallon-Clamecy, fréquence : 88,7 MHz ;

Tonnerre, fréquence : 92,5 MHz.

SARL 3 C FM (Fun Radio Montbéliard-Belfort) :

Zone : Belfort-Montbéliard, fréquence : 100,0 MHz.

SARL Médiatique (Fun Radio Sens) :

Zone : Sens, fréquence : 91,00 MHz.

SARL Oyonnaxienne de radiodiffusion (Nostalgie Ain-Jura) :

Zone : Cinquetral, fréquence : 99,6 MHz.

SARL Info Son Centre (Nostalgie Centre) :

Zone : Cosne-sur-Loire, fréquence : 90,0 MHz.

SARL Clip FM (Nostalgie Chalon) :

Zone Chalon-sur-Saône, fréquence : 88,7 MHz.

SARL Sorano Dijon (Nostalgie Dijon) :

Zone : Dijon, fréquence : 97,5 MHz.

SARL 101 Promotion (Nostalgie Mâconnais) :

Zones :

Charolles, fréquence : 102,9 MHz ;

Mâcon, fréquence : 98,2 MHz.

SARL Axe Communication (Nostalgie Nevers) :

Zone : Nevers, fréquence : 89,7 MHz.

SARL Radio 71 FM (NRJ Chalon-Le Creusot) :

Zones :

Chalon-sur-Saône, fréquence : 91,9 MHz ;

Le Creusot, fréquence : 104,5 MHz.

SARL VDL Audio (NRJ Nevers) :

Zones :

Château-Chinon, fréquence : 103,6 MHz ;

Nevers, fréquence : 94,5 MHz.

SARL Agence Idées (Olympe FM/Europe 2) :

Zones :

Autun, fréquence : 87,6 MHz ;

Charolles, fréquence : 95,1 MHz ;

Le Creusot, fréquence : 98,9 MHz.

SARL Samacon (RTL 2 Belfort-Montbéliard) :

Zone : Belfort-Montbéliard, fréquence : 93,4 MHz.

Association 71 FM (Saxo FM/Chérie FM) :

Zone : Charolles, fréquence : 92,6 MHz.

SARL BFC Diffusion (Skyrock Dijon-Besançon) :

Zones :

Dijon, fréquence : 107,1 MHz ;

Besançon, fréquence : 95,5 MHz.

SARL Radio Chalon (Radio Chalon/Europe 2) :

Zone : Chalon-sur-Saône, fréquence : 97,8 MHz.

Catégorie D

SA NRJ (NRJ) :

Zones :

Châtillon-sur-Seine, fréquence : 101,9 MHz ;

Dijon, fréquence : 100,6 MHz ;

Montbard, fréquence : 102,3 MHz ;

Belfort-Montbéliard, fréquence : 106,2 MHz ;

Besançon, fréquence : 100,9 MHz ;

Cinquetral, fréquence : 90,9 MHz ;

Lure-Luxeuil, fréquence : 88,4 MHz ;

Charolles, fréquence : 102,1 MHz ;

Auxerre, fréquence : 99,9 MHz ;

Avallon-Clamecy, fréquence : 100,6 MHz ;

Sens, fréquence : 95,1 MHz.

SA Radio Classique (Radio Classique) :

Zone : Dijon, fréquence : 105,8 MHz.

SA Europe 2 Communication (Europe 2) :

Zone : Cosne-sur-Loire, fréquence : 101,7 MHz.

SA Performances (RFM) :

Zones :

Dijon, fréquence : 99,6 MHz ;

Besançon, fréquence : 98,1 MHz ;

Nevers, fréquence : 101,5 MHz ;

Avallon-Clamecy, fréquence : 97,6 MHz ;

Tonnerre, fréquence : 106,2 MHz.

SARL Rire et Chansons (Rire ! Chansons) :

Zones :

Besançon, fréquence : 91,0 MHz ;

Pontarlier, fréquence : 95,8 MHz ;

Mâcon, fréquence : 107,2 MHz.

SARL Radio Nostalgie (Radio Nostalgie) :

Zones :

Châtillon-sur-Seine, fréquence : 96,0 MHz ;

Belfort-Montbéliard, fréquence : 96,6 MHz ;

Dole, fréquence : 105,4 MHz ;

Lure-Luxeuil, fréquence : 105,0 MHz ;

Vesoul, fréquence : 105,7 MHz ;

Auxerre, fréquence : 98,2 MHz ;

Sens, fréquence : 105,3 MHz.

SARL Vortex (Skyrock) :

Zones :

Cosne-sur-Loire, fréquence : 87,7 MHz ;

Nevers, fréquence : 93,2 MHz ;

Gray, fréquence : 89,8 MHz ;

Vesoul, fréquence : 90,8 MHz ;

Le Creusot, fréquence : 104,1 MHz.

SA Sodera (RTL 2) :

Zones :

Besançon, fréquence : 106,0 MHz ;

Autun, fréquence : 96,1 MHz ;

Le Creusot, fréquence : 101,7 MHz ;

Auxerre, fréquence : 96,1 MHz ;

Avallon-Clamecy, fréquence : 102,7 MHz.

SA Europe 1 (Europe 1) :

Zones :

Autun, fréquence : 106,4 MHz ;

Auxerre, fréquence : 96,6 MHz ;

Chalon-sur-Saône, fréquence : 106,7 MHz ;

Charolles, fréquence : 99,4 MHz ;

Châtillon-sur-Seine, fréquence : 99,1 MHz ;

Dijon, fréquence : 104,7 MHz ;

Jussey, fréquence : 95,2 MHz ;

Montbard, fréquence : 101,5 MHz ;

Besançon, fréquence : 104,9 MHz ;

Morteau, fréquence : 98,3 MHz ;

L'Isle-sur-le-Doubs, fréquence : 98,9 MHz ;

Poligny, fréquence : 90,1 MHz ;

Nevers, fréquence : 104,6 MHz.

SA Radio Monte-Carlo (RMC) :

Zone : Avallon-Clamecy, fréquence : 102,1 MHz.

Sa CLT-UFA (RTL) :

Zones :

Dijon, fréquence : 104,2 MHz ;

Belfort-Montbéliard, fréquence : 103,2 MHz ;

Besançon, fréquence : 104,0 MHz ;

Nevers, fréquence : 102,3 MHz ;

Charolles, fréquence : 105,1 MHz ;

Le Creusot, fréquence : 105,7 MHz ;

Auxerre, fréquence : 104,4 MHz ;

Sens, fréquence : 105,7 MHz.

A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire, au plus tard le 15 juillet 2000, l'autorisation ne pourrait pas être reconduite hors appel aux candidatures.