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Autorisation de diffusion pour une chaîne locale

Résumé. Le CSA a donné la permission à une chaîne locale de diffuser pendant 9 mois, avec des règles spécifiques sur la technique et les programmes.

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Autorisation de diffusion pour une chaîne locale

Résumé. Le CSA a autorisé une chaîne locale à diffuser pendant 9 mois.

Par délibération du 30 novembre 2011, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Autorisations temporaires pour services audiovisuels) relative à la liberté de communication, d'autoriser la société Sarenne Productions à diffuser un programme de télévision locale dénommé « Alpe d'Huez Télévision » diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, du 1er décembre 2011 au 31 août 2012, à l'Alpe-d'Huez (Isère).

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Accord pour une chaîne TV locale à l'Alpe-d'Huez

Résumé. Un accord pour une chaîne de télévision locale à l'Alpe-d'Huez, avec des règles sur la technique et les programmes.
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