Section précédente

Section parente

Résultat du

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des codes RDS et autorisation d'une nouvelle radio

Résumé. Un comité a mis à jour les codes RDS pour les radios de Marseille et autorisé une nouvelle radio, Radio Corse Bellevue, à émettre en France.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes RDS pour les radios marseillaises

Résumé. Un comité a décidé de mettre à jour la liste des codes RDS pour les radios de Marseille.

Par délibération en date du 21 janvier 2011, le comité technique radiophonique de Marseille, sur le fondement des articles 29-1 et 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Règles pour la diffusion numérique des radios), a décidé de modifier l'annexe de la délibération relative à l'attribution des codes RDS du 4 mars 2008.
Le nouveau service défini à l'annexe est ajouté à la liste des paramètres RDS autorisés.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un nouveau service de radio

Résumé. Un nouveau service de radio, Radio Corse Bellevue, est autorisé à émettre en France.
Résultat du
Annexe