Intéressement

Annexes techniques

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Modifié1 janvier 2025

Créé le 1 janvier 2023 · Modifié le 1 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexes techniques de l'accord intéressement 2023

Résumé. L'article liste les annexes techniques de l'accord d'intéressement 2023 pour différentes branches professionnelles.

Annexes techniques de l'accord intéressement 2023

L'UCANSS (pages 27 à 31)

Branche autonomie – CNSA (pages 32 à 38)

Branche famille (pages 39 à 57)

Branche maladie (pages 58 à 88)

Branche recouvrement (pages 89 à 101)

Branche retraite 2023 (pages 102 à 109)

Branche retraite : intéressement 2023 (pages 110 à 113)

Annexe technique de l'institut 4.10 - exercice 2023 (pages 114 à 118)

(Annexes non reproduites, consultables en ligne sur le site www.legifrance.gouv.fr, rubrique « Publications officielles » « Bulletins officiels des conventions collectives ». à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20230046_0000_0004.pdf/BOCC)

En vigueur depuis le 1 janvier 2025

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Annexes techniques de l'accord intéressement 2025

Résumé. L'accord intéressement 2025 détaille les annexes techniques pour différentes branches professionnelles, avec des pages spécifiques pour chaque branche.

Annexes techniques de l'accord intéressement 2025

Branche UCANSS (pages 7 à 11)

Branche CNSA (pages 12 à 18)

Branche famille (pages 19 à 39)

Branche maladie (pages 40 à 73)

Branche recouvrement (pages 74 à 86)

Branche retraite (pages 87 à 97)

Annexe technique de l'institut 4.10 – exercice 2025 (pages 98 à 102)

(Annexes non reproduites, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https :// www. legifrance. gouv. fr/ download/ file/ pdf/ boc _ 20250030 _ 0000 _ 0001. pdf/ BOCC

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2023

Annexes techniques