Créé le 1 janvier 2023 · Modifié le 1 janvier 2025
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Annexes techniques de l'accord intéressement 2023
Annexes techniques de l'accord intéressement 2023
L'UCANSS (pages 27 à 31)
Branche autonomie – CNSA (pages 32 à 38)
Branche famille (pages 39 à 57)
Branche maladie (pages 58 à 88)
Branche recouvrement (pages 89 à 101)
Branche retraite 2023 (pages 102 à 109)
Branche retraite : intéressement 2023 (pages 110 à 113)
Annexe technique de l'institut 4.10 - exercice 2023 (pages 114 à 118)
(Annexes non reproduites, consultables en ligne sur le site www.legifrance.gouv.fr, rubrique « Publications officielles » « Bulletins officiels des conventions collectives ». à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20230046_0000_0004.pdf/BOCC)
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