Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du Code forestier
Résumé. Cet article change les lois sur les forêts.
A modifié les dispositions suivantes :
Code forestier (nouveau)Art. L341-3 → Version 3
- Code forestier (nouveau)Art. L341-3