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TITRE II

DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT ET AUX ENTREPRISES D'ARMEMENT MARITIME

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SECTION 1

CHAMP D'APPLICATION

L1321-1

JORF n°0255 du 3 novembre 2010

CHAPITRE IER : DUREE DU TRAVAIL, TRAVAIL DE NUIT ET REPOS DES SALARIES DES ENTREPRISES DE TRANSPORT

SECTION 1 : CHAMP D'APPLICATION

SECTION 2 : ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL

SECTION 3 : REPOS QUOTIDIEN

SECTION 4 : REPOS HEBDOMADAIRE

SECTION 5 : TRAVAIL DE NUIT DU PERSONNEL ROULANT OU NAVIGANT

SECTION 6 : PAUSES DU PERSONNEL ROULANT OU NAVIGANT