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TITRE Ier
DISPOSITIONS APPLICABLES À L'ANNÉE 1991 III - DISPOSITIONS DIVERSES
77 — 89
Section parente
Loi n° 90-1168 du 29 décembre 1990
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b) Economies d'énergie
90
I. - MESURES CONCERNANT LA FISCALITÉ
c) Equité
d) Simplifications
e) Mesures diverses
II - AUTRES MESURES
Education nationale
Equipement, logement, transports et mer
