JORF n° 0123 du 27 mai 2012

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES) et des concours externe et interne de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET)

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPEPS)

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP)

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture du concours externe et du concours interne pour le recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires (COP)

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture du concours externe et du troisième concours d'accès à des listes d'aptitude aux fonctions de maître dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP et troisième CAFEP) et de concours internes d'accès aux échelles de rémunération de professeurs du second degré (CAER)

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de concours externes, de concours externes spéciaux, de seconds concours internes, de seconds concours internes spéciaux et de troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles stagiaires

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de premiers concours internes pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Arrêté du 23 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de concours externes, de concours externes spéciaux, de seconds concours internes, de seconds concours internes spéciaux et de troisièmes concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat

Arrêté du 22 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours sur épreuves professionnelles en vue de la promotion des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e en 2e classe

Arrêté du 22 mai 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration de l'équipement

Arrêté du 25 mai 2012 portant approbation de la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public « France Télé numérique »

Décision du 22 mai 2012 portant délégation de signature (direction générale de la création artistique)

Arrêté du 10 mai 2012 portant ouverture de concours (un concours externe et un concours interne) pour le recrutement des ingénieurs en chef territoriaux (session 2012)

Arrêté du 21 mai 2012 fixant les modalités et le calendrier d'affectation des lauréats des concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés au titre de l'année 2011 (formation du 1er septembre 2012 au 31 août 2013)

Arrêté du 23 mai 2012 portant délégation de signature

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs

Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire, et d'importation-exportation de France métropolitaine

Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans les industries du bois pour la construction et la fabrication de menuiseries industrielles

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'optique-lunetterie de détail

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des services d'eau et d'assainissement

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du vitrail

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Ile-de-France) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie et pâtisserie (entreprises artisanales)

Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Eure) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie et pâtisserie (entreprises artisanales)

Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes d'Eure-et-Loir

Arrêté du 25 mai 2012 portant nomination dans les directions départementales interministérielles

Arrêté du 25 mai 2012 portant nomination dans les directions départementales interministérielles

Arrêté du 25 mai 2012 portant nomination dans les directions départementales interministérielles

Arrêté du 25 mai 2012 portant nomination dans les directions départementales interministérielles