JORF n°90 du 17 avril 2005
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 13 avril 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours externes, de concours internes et de troisièmes concours pour le recrutement d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études, d'assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation
- Arrêté du 13 avril 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours réservés pour le recrutement d'ingénieurs d'études, d'assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation
- Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 13 avril 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux dans la discipline « génie industriel »
- Arrêté du 13 avril 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux dans la discipline « génie des procédés appliqué aux solides divisés »
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
- Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Mesures nominatives
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Décrets du 15 avril 2005 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)
- Décrets du 15 avril 2005 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)
- Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
- Arrêté du 22 mars 2005 portant mutation de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2005
- Arrêté du 22 mars 2005 portant mutation d'un professeur des universités-praticien hospitalier au titre de l'année 2005
- Arrêté du 22 mars 2005 portant mutation de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
- Ministère de la défense
- Ministère de la justice
- Arrêté du 15 avril 2005 portant maintien en détachement (Conseil d'Etat)
- Arrêté du 15 avril 2005 portant réintégration et mise en disponibilité (Conseil d'Etat)
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décret du 14 avril 2005 portant maintien en activité (Cour des comptes)
- Décret du 14 avril 2005 portant maintien en activité (Cour des comptes)
- Décret du 14 avril 2005 portant cessation de fonctions et délégation dans les fonctions de commissaire du Gouvernement (chambres régionales des comptes)
- Arrêté du 15 avril 2005 portant nomination (administration centrale)
- Autorité de régulation des télécommunications
- Décision n° 2005-0113 du 1er février 2005 portant sur l'influence significative de la société SRR sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau de la Réunion et sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau de Mayotte et les obligations imposées à ce titre
- Décision n° 2005-0114 du 1er février 2005 portant sur l'influence significative de la société Orange Réunion sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre
- Avis et communications
- Avis aux importateurs et aux exportateurs
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Avis aux importateurs de briques de magnésie originaires de la République populaire de Chine
- Avis aux importateurs de certains mécanismes pour reliure à anneaux expédiés de la République démocratique populaire lao
- Avis aux importateurs de chlorure de potassium originaire d'Ukraine
- Avis aux importateurs de lampes fluorescentes compactes à ballast électronique intégré expédiées du Vietnam, du Pakistan ou des Philippines
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Avis divers
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « SAGA - STAR WARSTM »
- Avis relatif au deuxième tirage du Loto n° 33 du samedi 23 avril 2005
- Résultats de l'événement n° 119 Cote & Match du vendredi 15 avril 2005
- Résultats des tirages du Keno du vendredi 15 avril 2005
- Résultats du tirage de l'Euro Millions n° 15