Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Bilan 2025 des Voies navigables de France
Résumé. Le gouvernement présente un rapport sur les résultats de Voies navigables de France en 2025, montrant comment ils gèrent les canaux et rivières pour le transport, le tourisme et la protection de l'environnement.
Sénat
Session ordinaire 2026-2027
N° 11 (2026-2027) - RU - Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan 2025 du contrat d'objectifs et de performance de Voies navigables de France, en application de l'article L. 4311-8 du code des transports (Contrat entre Voies navigables de France et l'État), transmis à la commission des finances, à la commission des affaires économiques et à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
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