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Réunions du Sénat sur des sujets clés

Résumé. Le Sénat organise des réunions pour parler de sujets importants comme la défense, l'argent et les affaires sociales.

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Réunions du Sénat en novembre 2026

Résumé. Le Sénat a prévu plusieurs réunions et auditions pour discuter de sujets importants comme la défense, les finances et les affaires sociales.

Sénat
Session ordinaire 2026-2027

Réunions
Mardi 10 novembre 2026

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30, à 14 h 30 et à 16 h 30 :
A 9 h 30 :
(Salle RD204 - 2e étage 46 Vaugirard) :
1° Audition de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l'administration du ministère des Armées (huis clos) ;
2° Questions diverses.
A 14 h 30 :
(Salle René Monory).
1° Audition du Général d'armée Jacques Langlade de Montgros, chef d'état-major de l'armée de Terre (à huis clos).
A 16 h 30 :
Captation.
2° Audition de M. Martin Briens, Secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
3° Questions diverses.
Commission des affaires sociales, à 13 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est) :
1° Suite de l'examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2027 (n° 138, 2026-2027) (M. Olivier Henno, rapporteur général, et les rapporteurs de branche).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 6 novembre, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Commission des finances, à 14 heures (Salle de la commission) :
1° PLF pour 2027 - Examen du rapport de Mme Frédérique Espagnac, rapporteure spéciale, et M. Thomas Dossus, rapporteur spécial, sur la mission « Économie » et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » ;
2° PLF pour 2027 - Examen du rapport de MM. Jean-Raymond Hugonet et Emmanuel Capus, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Défense » (et articles 79 et 80) ;
3° PLF pour 2027 - Examen du rapport de Mme Edwige Diaz, rapporteure spéciale, sur la mission « Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation » ;
4° PLF pour 2027 - Examen du rapport de MM. Daniel Gibbs et Stéphane Fouassin, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer » ;
5° PLF pour 2027 - Examen du rapport de MM. Rémi Féraud et Grégory Blanc, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'État » ;
6° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 16 h 30 et 17 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est) :
A 16 h 30 :
1° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 890 (2025-2026) de cohésion républicaine par la lutte contre le racisme et l'antisémitisme (procédure accélérée) ;
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 124 (2026-2027) visant à instaurer des peines planchers pour les crimes et délits commis contre les membres de la force publique et les pompiers, présentée par M. Laurent Castillo et plusieurs de ses collègues ;
3° Désignation d'un rapporteur sur la recevabilité de la demande de la commission d'octroi des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête pour mener la mission d'information sur les événements des 17 et 18 octobre 2026 ;
4° Examen du rapport sur la recevabilité de la demande de la commission d'octroi des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête pour mener la mission d'information sur les événements des 17 et 18 octobre 2026 ;
5° Examen du rapport de Mme Lauriane Josende et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 866 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre dans l'exercice de leurs fonctions ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 9 novembre 2026, à 12 heures.
6° Questions diverses.
A 17 h 30 :
Captation.
1° Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur le projet de loi de finances pour 2027 ;
2° Questions diverses.

Jeudi 12 novembre 2026

Commission des affaires sociales, éventuellement, à 10 heures (Salle A213 - 2e étage Est) :
1° Suite de l'examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2027 (n° 138, 2026-2027) (M. Olivier Henno, rapporteur général, et les rapporteurs de branche).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 6 novembre, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Commission des finances, à 10 heures (Salle de la commission) :
1° PLF pour 2027 - Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 - Tome II du rapport général (Mme Christine Lavarde, rapporteur général) ;
2° PLF pour 2027 - Examen du rapport de M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial, sur la mission « Justice » ;
3° Questions diverses.

Membres présents

Commission des finances :
1re séance du mercredi 4 novembre 2026 :
Présents  : Rodolphe Alexandre, Gabriel Amard, Pierre Barros, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Pierre Boileau, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Maryse Carrère, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Karine Daniel, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Edwige Diaz, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Daniel Fargeot, Rémi Féraud, Édouard Fritch, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Jean-Baptiste Lemoyne, Alain Marc, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Alexandre Ouizille, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Sophie Primas, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Christopher Szczurek, Simon Uzenat, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Delcros, Daniel Gibbs, Jacques Grosperrin, Jean-François Husson, Victorin Lurel, Alexandre Ouizille, Jean Pierre Vogel.
2e séance du mercredi 4 novembre 2026 :
Présents  : Rodolphe Alexandre, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Pierre Boileau, Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Karine Daniel, Rémi Féraud, Édouard Fritch, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Jean-Baptiste Lemoyne, Olivier Paccaud, Sophie Primas, Pascal Savoldelli, Simon Uzenat, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Isabelle Briquet, Victorin Lurel.
3e séance du mercredi 4 novembre 2026 :
Présents  : Bruno Belin, Florence Blatrix Contat, Pierre Boileau, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Karine Daniel, Raphaël Daubet, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Stéphane Sautarel, Simon Uzenat, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Isabelle Briquet, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Bernard Delcros, Édouard Fritch, Jacques Grosperrin, Victorin Lurel, Stéphane Sautarel.
Assistait en outre à la séance  :  Françoise Dumont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des finances :
Séance du jeudi 5 novembre 2026 :
Présents  : Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Pierre Boileau, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Claire Carrère-Gée, Thierry Cozic, Karine Daniel, Daniel Fargeot, Édouard Fritch, Nathalie Goulet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Alexandre Ouizille, Vanina Paoli-Gagin, Sophie Primas, Simon Uzenat.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Marie-Carole Ciuntu, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Béatrice Gosselin (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport).
Commission des affaires sociales :
Séance du lundi 9 novembre 2026 :
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Géraldine Amouroux, Cathy Apourceau-Poly, Brigitte Bourguignon, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Laurent Castillo, Forough Dadkhah, Bertrand Dupont, Corinne Féret, Nicolas Fricoteaux, Olivier Henno, Loïc Hervé, Joshua Hochart, Khalifé Khalifé, Carine Leroy, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Jean-François Rapin, Anne-Sophie Romagny, Ghislaine Senée, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile.

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