Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réunions du Sénat en novembre 2026
Sénat
Session ordinaire 2026-2027
Réunions
Lundi 9 novembre 2026
Commission des affaires sociales, à 14 heures (Salle A213 - 2e étage Est) :
1° Examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2027 (n° 138, 2026-2027) (M. Olivier Henno, rapporteur général, et les rapporteurs de branche).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 6 novembre, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mardi 10 novembre 2026
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30, à 14 h 30 et à 16 h 30 :
A 9 h 30 :
(Salle RD204 - 2e étage 46 Vaugirard) :
1° Audition de M. Christophe Mauriet, Secrétaire général pour l'administration du ministère des armées (huis clos) ;
2° Questions diverses.
A 14 h 30 :
(Salle René Monory) :
1° Audition du Général d'armée Jacques Langlade de Montgros, chef d'état-major de l'armée de Terre (à huis clos) ;
A 16 h 30 :
Captation.
2° Audition de M. Martin Briens, Secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères ;
3° Questions diverses.
Commission des affaires sociales, à 13 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est) :
1° Suite de l'examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2027 (n° 138, 2026-2027) (M. Olivier Henno, rapporteur général, et les rapporteurs de branche).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 6 novembre, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Jeudi 12 novembre 2026
Commission des affaires sociales, éventuellement, à 10 heures (Salle A213 - 2e étage Est) :
1° Suite de l'examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2027 (n° 138, 2026-2027) (M. Olivier Henno, rapporteur général, et les rapporteurs de branche).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 6 novembre, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Membres présents
Commission des affaires économiques :
Séance du mardi 3 novembre 2026 :
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Christine Bost, Julien Bounie, Jean-Marc Boyer, Marie-Pierre Callet, Guislain Cambier, Anne Chain-Larché, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Nadège Havet, Marie-Lise Housseau, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Anne-Catherine Loisier, Pauline Martin, Franck Menonville, Damien Michallet, Jean-Jacques Michau, Paul Mougenot, Sylviane Noël, Marc Péré, Stéphane Piednoir, Christophe Plassard, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Pernelle Richardot, Olivier Rietmann, Marc Séné, Christian Simon, Jean-Claude Tissot.
Assistait en outre à la séance : Pierre Boileau (commission des finances).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 3 novembre 2026 :
Présents : Valérie Bazin-Malgras, François Bonneau, Valérie Boyer, Frédéric Buval, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Guillaume Chevrollier, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Élisabeth Doineau, Catherine Dumas, Vincent Éblé, Philippe Folliot, Fabien Genet, Frank Giletti, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Philippe Grosvalet, Christophe Guilloteau, Ludovic Haye, Patrice Joly, Loïc Kervran, Pierre Médevielle, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 3 novembre 2026 :
Présents : Géraldine Amouroux, Nicolas Belloir, Christine Bonfanti-Dossat, Brigitte Bourguignon, Jean-Luc Brault, Céline Brulin, Florent Brunet, Laurent Burgoa, Forough Dadkhah, Corinne Féret, Nicolas Fricoteaux, Olivier Henno, Loïc Hervé, Joshua Hochart, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Marc Laménie, Marie-Claude Lermytte, Carine Leroy, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Jean-François Longeot, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Jean-François Rapin, Carole Rolando, Dominique Santoni, Nadia Sollogoub, Jean Sol.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 3 novembre 2026 :
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, François Aubey, Véronique Baude, Serge Berard, Nicole Bonnefoy, Jean-Pierre Corbisez, Pascal Coste, Jean-Marc Delia, Franck Dhersin, Frédéric Duché, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Julie Frêche, Hervé Gillé, Éric Gold, Olivier Jacquin, Dominique Le Mèner, Pascal Martin, Marie-Pierre Missioux, Laurence Muller-Bronn, Nathalie Nieson, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Samir Rhimini, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Daniel Salmon, Sylvie Valente Le Hir.
Excusé : Stéphane Demilly.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport :
Séance du mardi 3 novembre 2026 :
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Annick Billon, François Bonhomme, Colombe Brossel, Yan Chantrel, Laure Darcos, Isabelle Dollinger, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Claudie Faucon Mejean, Bernard Fialaire, Gaëlle Frontoni, Guillaume Gontard, Béatrice Gosselin, Antoinette Guhl, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Paulette Matray, Sébastien Michel, Catherine Morin-Desailly, Guylène Pantel, Jean-Gérard Paumier, Virginie Quentin, Didier Rambaud, Sylvie Robert, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Commission des finances :
Séance du mardi 3 novembre 2026 :
Présents : Pierre Barros, Bruno Belin, Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Pierre Boileau, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Daniel Fargeot, Rémi Féraud, Édouard Fritch, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Jean-Baptiste Lemoyne, Alain Marc, Jean-Marie Mizzon, Olivier Paccaud, Sophie Primas, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Simon Uzenat, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Vincent Capo-Canellas, Bernard Delcros, Jacques Grosperrin, Jean-François Husson, Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier.
Assistait en outre à la séance : Amel Gacquerre (commission des affaires économiques).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 3 novembre 2026 :
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Sylvie Josserand, Muriel Jourda, David Margueritte, Arnaud Marthey, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Marie-Pierre Mouton, Jean-Jacques Panunzi, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote : Nadine Bellurot, Elsa Schalck.
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 4 novembre 2026 :
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Denis Bouad, Julien Bounie, Jean-Marc Boyer, Alain Cadec, Marie-Pierre Callet, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Nadège Havet, Marie-Lise Housseau, Christian Klinger, Gérard Lahellec, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Pauline Martin, Franck Menonville, Damien Michallet, Jean-Jacques Michau, Sylviane Noël, Marc Péré, Ryan Persaud, Stéphane Piednoir, Christophe Plassard, Christian Redon-Sarrazy, Pernelle Richardot, Olivier Rietmann, Marc Séné, Christian Simon, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote : Anne Chain-Larché, Joseph Francis.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 4 novembre 2026 :
Présents : Valérie Bazin-Malgras, François Bonneau, Valérie Boyer, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Guillaume Chevrollier, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Mathieu Darnaud, Jérôme Darras, Élisabeth Doineau, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Frank Giletti, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Philippe Grosvalet, Christophe Guilloteau, Ludovic Haye, Alain Houpert, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Loïc Kervran, Pierre Médevielle, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 4 novembre 2026 :
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Géraldine Amouroux, Cathy Apourceau-Poly, Nicolas Belloir, Christine Bonfanti-Dossat, Brigitte Bourguignon, Jean-Luc Brault, Céline Brulin, Florent Brunet, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Laurent Castillo, Catherine Conconne, Forough Dadkhah, Corinne Féret, Nicolas Fricoteaux, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Joshua Hochart, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Micheline Jacques, Bernard Jomier, Patrick Kanner, Khalifé Khalifé, Marc Laménie, Marie-Claude Lermytte, Carine Leroy, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Jean-François Longeot, Monique Lubin, Hervé Marseille, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, Frédérique Puissat, Jean-François Rapin, Carole Rolando, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Dominique Santoni, Ghislaine Senée, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
1re séance du mercredi 4 novembre 2026 :
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, François Aubey, Véronique Baude, Serge Berard, Régis Blanchet, Jacques Breillat, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Pascal Coste, Ronan Dantec, Jean-Marc Delia, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Julie Frêche, Hervé Gillé, Olivier Jacquin, Bertrand Labar, Pascal Martin, Marie-Pierre Missioux, Saïd Omar Oili, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Daniel Salmon, Thierry Suaud, Lafaele Tukumuli, Michaël Weber.
2e séance du mercredi 4 novembre 2026 :
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, François Aubey, Alexandre Basquin, Serge Berard, Marta de Cidrac, Pascal Coste, Ronan Dantec, Frédéric Duché, Sébastien Fagnen, Hervé Gillé, Olivier Jacquin, Pascal Martin, Marie-Pierre Missioux, Nathalie Nieson, Saïd Omar Oili, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Alexis Robin, Daniel Salmon, Laurent Somon, Thierry Suaud, Sylvie Valente Le Hir, Michaël Weber.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mardi 10 novembre 2026 :
A 9 h 30 :
(Salle RD204 - 2e étage 46 Vaugirard) :
1° Audition de M. Christophe Mauriet, Secrétaire général pour l'administration du ministère des armées (huis clos) ;
2° Questions diverses.
A 14 h 30 :
(Salle René Monory) :
1° Audition du Général d'armée Jacques Langlade de Montgros, chef d'état-major de l'armée de Terre (à huis clos).
A 16 h 30 :
Captation.
2° Audition de M. Martin Briens, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
3° Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Lundi 9 novembre 2026 :
A 14 heures :
(Salle A213 - 2e étage Est) :
1° Examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2027 (n° 138, 2026-2027) (M. Olivier Henno, rapporteur général, et les rapporteurs de branche).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 6 novembre, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mardi 10 novembre 2026
A 13 h 30 :
(Salle A213 - 2e étage Est) :
1° Suite de l'examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2027 (n° 138, 2026-2027) (M. Olivier Henno, rapporteur général, et les rapporteurs de branche).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 6 novembre, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Jeudi 12 novembre 2026 :
Eventuellement, à 10 heures :
(Salle A213 - 2e étage Est) :
1° Suite de l'examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2027 (n° 138, 2026-2027) (M. Olivier Henno, rapporteur général, et les rapporteurs de branche).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 6 novembre, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Désignations de rapporteurs
Commission des finances :
La commission des finances a désigné, lors de sa réunion du 4 novembre 2026 à 18 heures, les rapporteurs suivants :
- Mme Christine Lavarde, rapporteur sur la proposition de loi n° 32 (2022-2023) relative à la charge fiscale de la pension alimentaire ;
- M.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents
Commission des affaires européennes :
Séance du mercredi 4 novembre 2026 :
Présents : Catherine Belrhiti, Martine Berthet, Valérie Boyer, Rémi Cardon, Christophe Chaillou, Pierre Cuypers, Brigitte Devésa, Ronan Le Gleut, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Sautarel, Michaël Weber.
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 5 novembre 2026 :
Présents : Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Valérie Boyer, Alain Cadec, Christophe Chaillou, Karine Daniel, Brigitte Devésa, Loïc Hervé, Sylvie Josserand, Ahmed Laouedj, Ronan Le Gleut, Audrey Linkenheld, Catherine Morin-Desailly, Michaël Weber.
Ont délégué leur droit de vote : Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Rémi Cardon, Marie-Claire Carrère-Gée, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Stéphane Sautarel.
1 version