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Réunions du Sénat sur la cybersécurité et l'UE

Résumé. Le Sénat français a discuté de la cybersécurité et des relations avec l'UE en octobre 2026.

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Réunions du Sénat français en octobre 2026

Résumé. Le Sénat français a tenu plusieurs réunions et séances en octobre 2026, notamment sur des projets de loi et des auditions concernant la cybersécurité et les relations avec l'Union européenne.

Sénat
Session ordinaire 2026-2027

Membres présents

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1re séance du lundi 26 octobre 2026
Présents  : Guy Benarroche, Agnès Canayer, Cédric Chevalier, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Isabelle Florennes, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, David Margueritte, Marie-Pierre Mouton, Jean-Jacques Panunzi, Paul Toussaint Parigi, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Francis Szpiner, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Olivier Bitz, Jean-Baptiste Blanc, Dimitri Doussot, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Lauriane Josende, Marie Mercier, Elsa Schalck, Anne Souyris, Lana Tetuanui, Marie-Claude Varaillas, Louis Vogel.
2e séance du lundi 26 octobre 2026
Présents  : Guy Benarroche, Olivier Bitz, Sophie Briante Guillemont, Cédric Chevalier, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Isabelle Florennes, Benjamin Huin, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Arnaud Marthey, Michel Masset, Marie Mercier, Marie-Pierre Mouton, Jean-Jacques Panunzi, Paul Toussaint Parigi, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Anne Souyris, Francis Szpiner.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Jean-Baptiste Blanc, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Lauriane Josende, Audrey Linkenheld, Marie Mercier, Elsa Schalck, Anne Souyris, Lana Tetuanui, Marie-Claude Varaillas, Louis Vogel.
Commission des affaires économiques
Séance du mardi 27 octobre 2026
Présents  : Thierry d'Aigremont, Viviane Artigalas, Yves Bleunven, Christine Bost, Denis Bouad, Julien Bounie, Jean-Marc Boyer, Alain Cadec, Marie-Pierre Callet, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Joseph Francis, Magali Gasto Oustric, Daniel Gremillet, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Stéphane Piednoir, Christophe Plassard, Olivier Rietmann, Jean-Claude Tissot.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 27 octobre 2026
Présents  : Valérie Bazin-Malgras, François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Guillaume Chevrollier, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Élisabeth Doineau, Catherine Dumas, Fabien Genet, Frank Giletti, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Philippe Grosvalet, Christophe Guilloteau, Ludovic Haye, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Loïc Kervran, Claude Malhuret, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Renaud Muselier, Solanges Nadille, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Assistaient en outre à la séance  :  Emmanuel Capus (commission des finances), Jean-Raymond Hugonet (commission des finances).
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 27 octobre 2026
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Géraldine Amouroux, Brigitte Bourguignon, Florent Brunet, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Laurent Castillo, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Jean-François Rapin, Anne-Sophie Romagny, Dominique Santoni, Nadia Sollogoub, Jean Sol.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1re séance du mardi 27 octobre 2026
Présents  : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, Hussein Bourgi, Bastien Coriton, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Dimitri Doussot, Benjamin Huin, Lauriane Josende, Muriel Jourda, David Margueritte, Marie Mercier, Jean-Jacques Panunzi, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Anne Souyris, Marie-Claude Varaillas, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Agnès Canayer, Dimitri Doussot, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, David Margueritte, Marie Mercier, Marie-Pierre Mouton, Paul Toussaint Parigi, Elsa Schalck, Francis Szpiner, Louis Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Marie-Claire Carrère-Gée (commission des finances).
2e séance du mardi 27 octobre 2026
Présents  : Nadine Bellurot, Olivier Bitz, Hussein Bourgi, Agnès Canayer, Cédric Chevalier, Bastien Coriton, Catherine Di Folco, Dimitri Doussot, Françoise Dumont, Benjamin Huin, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, David Margueritte, Arnaud Marthey, Marie Mercier, Marie-Pierre Mouton, Jean-Jacques Panunzi, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Anne Souyris, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Jacqueline Eustache-Brinio, Paul Toussaint Parigi, Elsa Schalck, Lana Tetuanui, Louis Vogel.
Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Séance du mardi 27 octobre 2026
Présents  : Laurent Burgoa, Olivier Cadic, Michel Canévet, Rémi Cardon, Marie-Claire Carrère-Gée, Nathalie Delattre, Jean-Marc Delia, Fabien Genet, Frank Giletti, Michelle Gréaume, Christophe Guilloteau, Ludovic Haye, Audrey Linkenheld, Damien Michallet, Marie-Pierre Missioux, Catherine Morin-Desailly, Corinne Narassiguin, Vanina Paoli-Gagin, Samir Rhimini.
Ont délégué leur droit de vote  : Martine Berthet, Guillaume Chevrollier, Christine Lavarde, Anne-Catherine Loisier, Cédric Perrin, Olivia Richard, Hugues Saury.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Jeudi 29 octobre 2026

Commission des affaires européennes à 8 heures et 9 heures (Salle René Monory)
A 8 heures
1° Audition de M. Predrag Zenović, négociateur en chef du Monténégro auprès de l'Union européenne, et de M. Ivan Ivanisevic, directeur général par intérim chargé des affaires européennes au ministère des affaires étrangères du Monténégro
A 9 heures
Captation
1° Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite de la réunion du Conseil européen des 15-16 octobre
2° Communication de Mme Valérie Boyer sur la mission d'observation électorale de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) menée lors des élections législatives du 25 octobre 2026 en Serbie
3° Désignation d'un membre du Bureau
4° Désignation de rapporteurs
5° Questions diverses

Convocation

Commission des affaires européennes
CONVOCATION RECTIFIÉE
Jeudi 29 octobre 2026
A 8 heures
(Salle René Monory)
1° Audition de M. Predrag Zenović, négociateur en chef du Monténégro auprès de l'Union européenne, et de M. Ivan Ivanisevic, directeur général par intérim chargé des affaires européennes au ministère des affaires étrangères du Monténégro
A 9 heures
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite de la réunion du Conseil européen des 15-16 octobre
2° Communication de Mme Valérie Boyer sur la mission d'observation électorale de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) menée lors des élections législatives du 25 octobre 2026 en Serbie
3° Désignation d'un membre du Bureau
4° Désignation de rapporteurs
5° Questions diverses.

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