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Réunions du Sénat en octobre 2026

Résumé. Le Sénat a prévu plusieurs réunions et auditions sur des sujets importants comme le logement, la santé, l'éducation et les finances.

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Réunions du Sénat prévues pour le 28 octobre 2026

Résumé. Le Sénat a prévu plusieurs réunions et auditions le 28 octobre 2026, couvrant des sujets variés comme le logement, la santé, l'éducation et les finances.

Sénat
Session ordinaire 2026-2027

Réunions
Mercredi 28 octobre 2026

Commission des affaires économiques à 10 heures et à 16 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest)
Captation
A 10 heures
1° Audition de M. Frédéric Carré, président de la Fédération française du bâtiment ;
2° Questions diverses.
A 16 h 30
(Salle A263 - 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 10 heures et 16 h 30 (Salle René Monory)
A 10 heures
1° Examen du rapport d'information sur la Syrie
2° Examen du rapport d'information sur le Contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement (AFD)
3° Questions diverses
A 16 h 30
1° Audition de M. Patrick Pailloux, Délégué général pour l'armement
2° Questions diverses
Commission des affaires sociales à 9 heures (Salle A213 - 2e étage Est)
Captation
1° Audition de Mme Constance Bensussan, directrice générale de la Caisse nationale des allocations familiales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (AN, XVIIe lég., n° 3211) ; (rapporteur général : M. Olivier Henno)
Captation
2° Audition de Mmes Stéphanie Gentile, professeur de santé publique et responsable du service d'évaluation médicale à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille et Joëlle Micallef, professeur de pharmacologie clinique à Aix Marseille Université, sur le rapport du Haut Conseil de la santé publique sur la iatrogénie médicamenteuse en France ;
Captation
3° Audition de M. Damien Ientile, directeur de l'Urssaf Caisse nationale, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
(AN, XVIIe lég., n° 3211) ; (rapporteur général : M. Olivier Henno)
4° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 11 heures et à 16 h 45 (Salle Médicis)
A 11 heures
1° Échanges sur le rapport de la mission d'information : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? », présenté par MM. Guillaume Gontard, président, et Jean-Michel Arnaud, rapporteur
2° Questions diverses
A 16 h 45
Captation
1° Audition de Mme Françoise Gatel, Ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport à 9 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale, sur la crise des lycées
2° Questions diverses
Commission des finances à 9 heures (Salle de la commission)
1° PLF pour 2027 - Examen du rapport de M. Jacques Grosperrin, rapporteur spécial, sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative »
2° PLF pour 2027 - Examen du rapport de Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale, sur la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions »
3° PLF pour 2027 - Examen du rapport de Mme Marie-Carole Ciuntu, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration »
4° PLF pour 2027 - Examen du rapport M. Gabriel Amard, rapporteur spécial, sur la mission « Crédits non répartis »
5° PLF pour 2027 - Examen du rapport de M. Olivier Paccaud, rapporteur spécial, sur la mission « Enseignement scolaire »
6° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel du Règlement et d'administration générale à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Suite éventuelle de l'examen des amendements au texte n° 89 (2026-2027) de la commission sur le projet de loi n° 911 (2025-2026), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des enfants (rapporteurs : Mmes Agnès Canayer et Dominique Vérien) ;
2° Examen du rapport de M. Jean-Michel Arnaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 782 (2024-2025) visant à améliorer la gestion des biens des sections de commune, présentée par MM. Patrick Chaize, Stéphane Sautarel et plusieurs de leurs collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 26 octobre 2026, à 12 heures.
3° Examen du rapport de MM. Marc-Philippe Daubresse et Thani Mohamed Soilihi, et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 450 rect. (2025-2026) visant à résoudre le fléau des désordres fonciers outre-mer, présentée par M. Victorin Lurel et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 26 octobre 2026, à 12 heures.
4° Examen du rapport de Mme Lauriane Josende et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 865 (2024-2025) visant à faciliter l'emploi des étrangers dans les secteurs d'activités en tension, présentée par Mme Maryse Carrère, MM. Ahmed Laouedj, Bernard Fialaire et plusieurs de leurs collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 26 octobre 2026, à 12 heures.
5° Examen du rapport de Mme Catherine Di Folco et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 800 (2025-2026) visant à protéger les demandeurs de logement contre les sollicitations sexuelles abusives, présentée par Mme Nathalie Delattre ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 26 octobre 2026, à 12 heures.
6° Examen du rapport de Mme Françoise Dumont et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 515 (2024-2025), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 26 octobre 2026, à 12 heures.
7° Questions diverses.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale à 8 h 45 (Salle A213 - 2e étage Est)
1° Désignation du bureau de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) ;
2° Questions diverses.

Membres présents

Commission des finances
Séance du mardi 20 octobre 2026
Présents  : Rodolphe Alexandre, Arnaud Bazin, Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Pierre Boileau, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Maryse Carrère, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Karine Daniel, Frédérique Espagnac, Daniel Fargeot, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Alain Marc, Albéric de Montgolfier, Sophie Primas, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Simon Uzenat, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Delcros, Édouard Fritch, Antoine Lefèvre.
Commission des finances
1ère séance du mercredi 21 octobre 2026
Présents  : Rodolphe Alexandre, Pierre Barros, Arnaud Bazin, Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Pierre Boileau, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Maryse Carrère, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Daniel Fargeot, Rémi Féraud, Daniel Gibbs, Nathalie Goulet, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Jean-Baptiste Lemoyne, Victorin Lurel, Alain Marc, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Alexandre Ouizille, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Sophie Primas, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Christopher Szczurek, Simon Uzenat, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Bruno Belin, Bernard Delcros.
2ème séance du mercredi 21 octobre 2026
Présents  : Rodolphe Alexandre, Pierre Barros, Arnaud Bazin, Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Pierre Boileau, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Karine Daniel, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Edwige Diaz, Daniel Fargeot, Daniel Gibbs, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Alexandre Ouizille, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Sophie Primas, Stéphane Sautarel, Simon Uzenat.

Bureau de commission spéciale

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Président : M. Olivier CADIC
Vice-Présidents :

- M. Cédric PERRIN
- Mme Hélène CONWAY-MOURET
- Mme Michelle GRÉAUME
- M. Bernard FIALAIRE
- M. Lafaele TUKUMULI
- M. Thomas DOSSUS
- Mme Vanina PAOLI-GAGIN
- M. Frank GILETTI
- Mme Christine LAVARDE
- Mme Audrey LINKENHELD

Rapporteurs :

- M. Michel CANÉVET
- M. Damien MICHALLET
- M. Hugues SAURY

Secrétaires :

- Mme Martine BERTHET
- M. Guillaume CHEVROLLIER
- Mme Catherine MORIN-DESAILLY

Convocations

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Mercredi 28 octobre 2026
A 8 h 45
(Salle A213 - 2e étage Est)
1° Désignation du bureau de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) ;
2° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Jeudi 29 octobre 2026

Commission des affaires européennes à 8 heures et 9 heures (Salle René Monory)
A 8 heures
1° Audition de M. Predrag Zenović, négociateur en chef du Monténégro auprès de l'Union européenne, et de M. Ivan Ivanisevic, directeur général par intérim chargé des affaires européennes au ministère des affaires étrangères du Monténégro
A 9 heures
Captation
1° Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite de la réunion du Conseil européen des 15-16 octobre
2° Questions diverses

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