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Élections des bureaux et réunions des commissions à l'Assemblée nationale
Assemblée nationale
Session ordinaire 2026-2027
1. Composition
| COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION | |
| Dans sa séance du jeudi 1er octobre 2026, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a nommé son bureau ainsi composé : | |
| Président : | M. Alexandre Portier |
| Vice-Présidents : | Mme Céline Calvez Mme Delphine Lingemann M. Jérémie Patrier-Leitus Mme Sophie Taillé-Polian |
| Secrétaires : | Mme Soumya Bourouaha Mme Ayda Hadizadeh Mme Graziella Melchior Mme Béatrice Piron |
| COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES | |
| Dans sa séance du jeudi 1er octobre 2026, la commission des affaires économiques a nommé son bureau ainsi composé : | |
| Président : | M. Stéphane Travert |
| Vice-Présidents : | Mme Marie-Noëlle Battistel M. Julien Dive M. Pascal Lecamp M. Hervé de Lépinau |
| Secrétaires : | M. Thierry Benoit M. Charles Fournier M. Maxime Laisney M. Vincent Rolland |
| COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES | |
| Dans sa séance du jeudi 1er octobre 2026, la commission des affaires étrangères a nommé son bureau ainsi composé : | |
| Président : | M. Bruno Fuchs |
| Vice-Présidents : | M. Alain David M. Michel Guiniot M. Michel Herbillon Mme Constance Le Grip |
| Secrétaires : | M. Jean-Paul Lecoq Mme Laetitia Saint-Paul M. Lionel Vuibert Mme Estelle Youssouffa |
| COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES | |
| Dans sa séance du jeudi 1er octobre 2026, la commission des affaires sociales a nommé son bureau ainsi composé : | |
| Président : | M. Frédéric Valletoux |
| Rapporteur général : | M. Thibault Bazin |
| Vice-Présidents : | M. Hadrien Clouet M. Thomas Ménagé M. Nicolas Turquois Mme Annie Vidal |
| Secrétaires : | M. Paul-André Colombani Mme Josiane Corneloup M. Olivier Fayssat Mme Sandrine Rousseau |
| COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES | |
| Dans sa séance du jeudi 1er octobre 2026, la commission de la défense nationale et des forces armées a nommé son bureau ainsi composé : | |
| Président : | M. Jean-Michel Jacques |
| Vice-Présidents : | M. Julien Limongi Mme Lise Magnier M. Jean-Louis Thiériot Mme Sabine Thillaye |
| Secrétaires : | M. Matthieu Bloch Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) Mme Natalia Pouzyreff Mme Marie Récalde |
| COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE | |
| Dans sa séance du jeudi 1er octobre 2026, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a nommé son bureau ainsi composé : | |
| Présidente : | Mme Sandrine Le Feur |
| Vice-Présidents : | M. Emmanuel Blairy M. Vincent Descoeur M. Gérard Leseul M. Vincent Thiébaut |
| Secrétaires : | M. Mickaël Cosson M. Marcellin Nadeau Mme Constance de Pélichy Mme Marie Pochon |
| COMMISSION DES FINANCES, DE L'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE | |
| Dans sa séance du jeudi 1er octobre 2026, la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire a nommé son bureau ainsi composé : | |
| Président : | M. Éric Coquerel |
| Rapporteur général : | M. Philippe Juvin |
| Vice-Présidents : | M. François Jolivet M. Daniel Labaronne M. Philippe Lottiaux Mme Estelle Mercier |
| Secrétaires : | Mme Christine Arrighi M. Benjamin Dirx M. Emmanuel Mandon M. Nicolas Sansu |
| COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE | |
| Dans sa séance du jeudi 1er octobre 2026, la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République a nommé son bureau ainsi composé : | |
| Président : | M. Vincent Caure |
| Vice-Présidents : | Mme Agnès Firmin Le Bodo M. Philippe Gosselin Mme Marie-France Lorho Mme Sandra Regol |
| Secrétaires : | Mme Colette Capdevielle M. Philippe Latombe M. Paul Molac Mme Caroline Yadan |
| MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS | |
| DÉMISSIONS | |
| Affaires économiques | M. Édouard Jordan |
| Affaires sociales | M. Lionel Tivoli |
| Finances | Mme Émeline K/Bidi |
| Lois | M. Emmanuel Maurel |
| NOMINATIONS | |
| Le groupe Rassemblement National a désigné : | |
| Affaires économiques | M. Lionel Tivoli |
| Affaires sociales | M. Édouard Jordan |
| Le groupe Gauche Démocrate et Républicaine a désigné : | |
| Finances | M. Emmanuel Maurel |
| Lois | Mme Émeline K/Bidi |
| MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES | |
| DÉMISSION | |
| M. Alexandre Portier | |
| NOMINATION | |
| Le groupe Droite Républicaine a désigné : | |
| M. Michel Barnier | |
2. Réunions
Mercredi 7 octobre 2026
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi d'urgence visant à rétablir l'interdiction de l'acétamipride et du flupyradifurone pour garantir la protection de la santé humaine, de la biodiversité, de l'environnement et notre souveraineté alimentaire (n° 3172) ;
- audition de Mme Emilie Piette, présidente du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE).
A 11 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- présentation des conclusions de la mission d'information sur les freins au développement de l'économie du tourisme (MM. Alexis Jolly et Vincent Rolland, rapporteurs).
A 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Christophe Hansen, Commissaire européen à l'Agriculture et au Développement rural.
A 17 h 45 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- audition de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d'agriculture France.
A 19 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi renforçant la responsabilité des locataires et des bailleurs dans le logement social (n° 3109).
Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Christophe Hansen, commissaire européen à l'agriculture.
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, du général d'armée Hubert Bonneau, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).
A 11 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, des associations d'anciens combattants membres du G12, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).
A 15 h 30 (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).
Commission des lois,
A 18 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à redéfinir le cadre d'attribution des subventions accordées par les collectivités territoriales (n° 390) (M. Thomas Ménagé, rapporteur).
Jeudi 8 octobre 2026
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Vautrin, ministre des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).
A 11 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Ollagnier, directeur général des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).
A 15 h 30 (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Fabien Mandon, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).
Mardi 13 octobre 2026
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 16 h 30 (Salle à définir) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Gatel, ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation.
Mercredi 14 octobre 2026
Délégation aux droits des enfants,
A 16 heures (salle 4088 - rdc - immeuble Olympe de Gouges - 9, rue de Bourgogne) :
- audition, ouverte à la presse, des plateformes HUNQZ et MYM dans le cadre du cycle sur la prostitution des mineurs.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 9 h 30
Présents. - Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, Mme Dorine Bregman, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Laurent Croizier, M. Lionel Duparay, M. Philippe Fait, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, Mme Céline Hervieu, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Véronique Ludmann, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, M. Bertrand Sorre, M. Thierry Tesson.
Excusés. - M. Jean-Yves Bonnefoy, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, M. Frédéric Maillot, Mme Marie Mesmeur, Mme Nicole Sanquer.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 10 heures
Présents. - Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Jean Bodart, M. Jean-Yves Bonnefoy, M. Éric Bothorel, Mme Soumya Bourouaha, Mme Dorine Bregman, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Lionel Duparay, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Catherine Ibled, M. Jérémie Iordanoff, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Sandrine Lalanne, Mme Delphine Lingemann, Mme Véronique Ludmann, M. Frédéric Maillot, Mme Alexandra Martin (Gironde), Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Thierry Tesson.
Excusés. - Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Marie Mesmeur, Mme Nicole Sanquer, Mme Sophie Taillé-Polian.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 9 h 35
Présents. - M. Henri Alfandari, M. Maxime Amblard, M. Thierry Benoit, Mme Danielle Brulebois, M. Jean-Luc Fugit, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lecamp, Mme Valérie Létard, M. Laurent Lhardit, M. Alexandre Loubet, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, Mme Patricia Maussion, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Joseph Rivière, Mme Valérie Rossi, M. Matthias Tavel, M. Stéphane Travert.
Excusés. - M. Alexandre Allegret-Pilot, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Robert Le Bourgeois, M. François Ruffin
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 11 heures.
Présents. - Mme Danielle Brulebois, M. Thomas Lam, Mme Nicole Le Peih, M. Laurent Lhardit, M. Max Mathiasin, Mme Patricia Maussion, M. René Pilato, M. Joseph Rivière, Mme Valérie Rossi, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé.
Excusés. - M. Alexandre Allegret-Pilot, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Robert Le Bourgeois, M. François Ruffin.
Assistaient également à la réunion. - Mme Cyrielle Chatelain, M. Édouard Jordan.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 17 heures
Présents. - M. Eddy Casterman, Mme Mathilde Hignet, Mme Nicole Le Peih, M. Vincent Rolland, M. Matthias Tavel, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé.
Excusés. - M. Alexandre Allegret-Pilot, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Maxime Laisney, M. Robert Le Bourgeois, M. François Ruffin.
Assistaient également à la réunion. - Mme Nadège Abomangoli, M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Yannick Chenevard, M. Michel Criaud, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, Mme Sophie Errante, M. Bruno Fuchs, M. José Gonzalez, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, Mme Mathilde Panot, M. Kévin Pfeffer, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Catherine Rimbert, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon.
Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 10 heures
Présents. - M. Laurent Alexandre, M. Maxime Amblard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Eddy Casterman, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Jolly, M. Édouard Jordan, M. Thomas Lam, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Bartolomé Lenoir, M. Laurent Lhardit, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, Mme Patricia Maussion, Mme Manon Meunier, Mme Christelle Minard, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Emeline Rey-Rinchet, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Valérie Rossi, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Frédéric Weber.
Excusés. - M. Charles Fournier, M. Maxime Laisney.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 9 h 10
Présents. - M. Romain Baubry, M. Alain David, Mme Christine Engrand, Mme Alix Fruchon, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, Mme Constance Le Grip, M. Laurent Mazaury, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, M. Pierre Pribetich, M. Jean-Louis Roumégas.
Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Cendrine Chazé, Mme Christelle D'Intorni, Mme Marine Hamelet, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Sabrina Sebaihi, M. Christopher Weissberg.
Assistait également à la réunion. - M. Michel Herbillon.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 10 heures
Présents. - M. Romain Baubry, M. Alain David, Mme Christine Engrand, Mme Alix Fruchon, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, Mme Constance Le Grip, M. Laurent Mazaury, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, M. Pierre Pribetich, M. Jean-Louis Roumégas.
Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Cendrine Chazé, Mme Christelle D'Intorni, Mme Marine Hamelet, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Sabrina Sebaihi, M. Christopher Weissberg.
Assistait également à la réunion. - M. Michel Herbillon.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 11 h 10
Présents. - M. Alain David, Mme Christine Engrand, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Laurent Mazaury, Mme Yaël Ménaché, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Pierre Pribetich, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy.
Excusés. - Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Gabriel Attal, M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Cendrine Chazé, M. Sébastien Chenu, M. Éric Ciotti, Mme Christelle D'Intorni, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Marine Hamelet, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa.
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. José Gonzalez, M. David Habib, M. Michel Herbillon, Mme Catherine Hervieu, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, Mme Nadine Lechon, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Catherine Rimbert, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 17 heures
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Alain David, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Mathilde Panot, M. Kévin Pfeffer, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy.
Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Gabriel Attal, M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Cendrine Chazé, M. Sébastien Chenu, M. Éric Ciotti, Mme Christelle D'Intorni, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Marine Hamelet, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Davy Rimane, Mme Michèle Tabarot, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa.
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Eddy Casterman, M. Yannick Chenevard, M. Michel Criaud, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. José Gonzalez, Mme Mathilde Hignet, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, Mme Nicole Le Peih, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Catherine Rimbert, M. Vincent Rolland, M. Matthias Tavel, M. Jean-Louis Thiériot, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, Mme Corinne Vignon.
Commission des affaires étrangères
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 10 heures
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Michel Barnier, M. Romain Baubry, Mme Marie-Sophie Bernadeau, Mme Véronique Besse, Mme Élisabeth Borne, M. Bertrand Bouyx, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Cendrine Chazé, M. Alain David, M. Marc Fesneau, Mme Alix Fruchon, M. Bruno Fuchs, Mme Olivia Grégoire, Mme Carole Guillerm, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, Mme Emmanuelle Hoffman, Mme Amélia Lakrafi, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Frédéric Petit, M. Pierre Pribetich, Mme Michèle Tabarot, Mme Estelle Youssouffa.
Excusés. - M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Sabrina Sebaihi.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 9 h 30
Présents. - M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Hadrien Clouet, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Jérôme End, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Sabine Gervais, Mme Océane Godard, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Alim Latrèche, M. René Lioret, Mme Joëlle Mélin, Mme Joséphine Missoffe, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Jean-François Rousset, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry.
Excusés. - Mme Anchya Bamana, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, Mme Stella Dupont, M. Gaëtan Dussausaye, M. Jean-Carles Grelier, Mme Karine Lebon, M. Sébastien Peytavie.
Assistait également à la réunion. - M. Guillaume Garot.
Commission des affaires sociales
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 10 heures
Présents. - M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, Mme Chantal Bouloux, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Olivier Fayssat, M. Emmanuel Fernandes, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Sabine Gervais, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Alim Latrèche, Mme Christine Le Nabour, Mme Brigitte Liso, M. Pierre Marle, M. Éric Michoux, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, Mme Danièle Obono, Mme Agnès Pannier-Runacher, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Arnaud Simion, Mme Danielle Simonnet, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry.
Excusés. - M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karine Lebon, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 9 heures
Présents. - Mme Delphine Batho, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Michel Criaud, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Thomas Gassilloud, M. José Gonzalez, M. Daniel Grenon, M. David Habib, M. Jean-Michel Jacques, Mme Laure Lavalette, Mme Nadine Lechon, Mme Patricia Lemoine, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, Mme Michèle Martinez, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Isabelle Rauch, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. Aurélien Saintoul, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon.
Excusés. - M. Christophe Blanchet, M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Moerani Frébault, M. Damien Girard, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Nicolas Meizonnet, M. Karl Olive, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, M. Laurent Wauquiez.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 11 h 10
Présents. - M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. José Gonzalez, M. David Habib, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, Mme Nadine Lechon, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Catherine Rimbert, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. - M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Moerani Frébault, M. Damien Girard, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Nicolas Meizonnet, M. Karl Olive, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, M. Laurent Wauquiez.
Assistaient également à la réunion. - M. Alain David, Mme Christine Engrand, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Michel Herbillon, Mme Catherine Hervieu, M. Arnaud Le Gall, Mme Constance Le Grip, M. Laurent Mazaury, Mme Yaël Ménaché, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Pierre Pribetich, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 17 heures
Présents. - M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Yannick Chenevard, M. Michel Criaud, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Catherine Rimbert, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon.
Excusés. - M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Moerani Frébault, M. Damien Girard, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Nicolas Meizonnet, M. Karl Olive, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, M. Laurent Wauquiez.
Assistaient également à la réunion. - Mme Nadège Abomangoli, M. Eddy Casterman, M. Alain David, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, Mme Mathilde Hignet, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Mathilde Panot, M. Kévin Pfeffer, M. Vincent Rolland, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Matthias Tavel, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 10 heures
Présents. - M. Christophe Blanchet, Mme Anne-Laure Blin, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Moerani Frébault, M. Thomas Gassilloud, M. Éric Gérard, M. Jonathan Gery, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Julien Limongi, M. Sylvain Maillard, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Rousseau, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Mikaele Seo, M. Jean-Louis Thiériot, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon, M. Laurent Wauquiez.
Excusés. - M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Damien Girard, Mme Catherine Hervieu, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Karl Olive, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Boris Vallaud.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 9 h 30
Présents. - M. Fabrice Barusseau, Mme Lisa Belluco, M. Benoît Blanchard, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Michel Brard, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Henri Carbonnel, M. Sylvain Carrière, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Dragon, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Auguste Evrard, M. Olivier Fayssat, M. Jean-Marie Fiévet, M. Stéphane Hablot, M. Michel Herbillon, Mme Catherine Hervieu, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Stéphane Lenormand, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Sylvain Maillard, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Meurin, Mme Sandrine Nosbé, Mme Julie Ozenne, Mme Sophie Panonacle, M. Matthias Renault, M. Xavier Roseren, Mme Béatrice Roullaud, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Ersilia Soudais, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Anne-Cécile Violland.
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, M. Benoît Larrouquis, Mme Murielle Lepvraud, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud'homme, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Sabine Gervais.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 10 h 05
Présents. - M. Fabrice Barusseau, M. Emmanuel Blairy, M. Benoît Blanchard, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, M. Pierre-Henri Carbonnel, Mme Danièle Carteron, M. François-Xavier Ceccoli, Mme Nathalie Coggia, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Eric Liégeon, Mme Marie-Philippe Lubet, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Véronique Riotton, M. Fabrice Roussel, M. Raphaël Schellenberger, M. Vincent Thiébaut.
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, M. Benoît Larrouquis, M. Stéphane Lenormand, M. Marcellin Nadeau, Mme Constance de Pélichy, M. Olivier Serva.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 9 h 05
Présents. - M. Arnaud Bonnet, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Catherine Dellong Meng, M. Emmanuel Fouquart, Mme Stéphanie Galzy, M. Antoine Golliot, M. Tristan Lahais, Mme Claire Lejeune, Mme Claire Marais-Beuil, M. Jacques Oberti, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Emeric Salmon, M. Jean-Philippe Tanguy.
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Pierre Henriet, M. Philippe Juvin, M. Corentin Le Fur, M. Damien Maudet, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou, M. Nicolas Tryzna.
Assistaient également à la réunion. - Mme Sylvie Ferrer, Mme Sophie Mette.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 10 h 35
Présents. - M. Arnaud Bonnet, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Catherine Dellong Meng, M. Emmanuel Fouquart, Mme Stéphanie Galzy, M. Tristan Lahais, M. Thierry Liger, M. Denis Masséglia, M. Jacques Oberti, Mme Christine Pirès Beaune.
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Pierre Henriet, M. Philippe Juvin, M. Corentin Le Fur, M. Damien Maudet, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou, M. Nicolas Tryzna.
Assistait également à la réunion. - Mme Sophie Mette.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 15 heures
Présents. - Mme Shéhérazade Bentorki, M. Arnaud Bonnet, M. Michel Castellani, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Catherine Dellong Meng, Mme Mathilde Feld, M. Antoine Golliot, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, M. Jacques Oberti, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas.
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Pierre Henriet, M. Philippe Juvin, M. Corentin Le Fur, M. Damien Maudet, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou, M. Nicolas Tryzna.
Assistait également à la réunion. - M. Christophe Proença.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 10 h 05
Présents. - M. Christian Baptiste, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Karim Ben Cheikh, Mme Shéhérazade Bentorki, M. Christophe Bex, M. Carlos Martens Bilongo, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Jean-René Cazeneuve, M. Pierre Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Catherine Dellong Meng, M. Benjamin Dirx, M. Alexandre Dufosset, Mme Mathilde Feld, M. Marc Ferracci, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, Mme Émeline K/Bidi, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, Mme Claire Lejeune, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, M. Denis Masséglia, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Nicolas Metzdorf, M. Paul Midy, Mme Joséphine Missoffe, M. Jacques Oberti, M. Didier Padey, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Proença, M. Nicolas Ray, M. Charles Rodwell, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Ersilia Soudais, M. Vincent Trébuchet, M. Nicolas Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier.
Excusé. - M. Emmanuel Tjibaou
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 14 h 05
Présents. - M. Christian Baptiste, M. Jean-Pierre Bataille, Mme Shéhérazade Bentorki, M. Arnaud Bonnet, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Pierre Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Catherine Dellong Meng, M. Benjamin Dirx, M. Alexandre Dufosset, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Aurélien Le Coq, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, M. Denis Masséglia, M. Kévin Mauvieux, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Paul Midy, M. Jacques Oberti, M. Didier Padey, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Proença, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Nicolas Tryzna, M. Gérault Verny.
Excusés. - M. Karim Ben Cheikh, M. Pierre Henriet, M. Nicolas Metzdorf, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean Bodart, M. Joël Bruneau, Mme Stella Dupont.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 9 h 30
Présents. - Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, M. Raphaël Arnault, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Anne Bergantz, M. Ugo Bernalicis, M. Sylvain Berrios, Mme Sophie Blanc, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Bernard Chaumeil, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, M. Jérémie Iordanoff, M. Andy Kerbrat, Mme Gisèle Lelouis, Mme Katiana Levavasseur, Mme Marie-France Lorho, M. Laurent Marcangeli, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Thomas Ménagé, M. Ludovic Mendes, M. Paul Molac, M. Christophe Mongardien, Mme Danièle Obono, Mme Lisette Pollet, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Hervé Saulignac, M. Michaël Taverne, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Gabriel Tomatis, M. Cyril Tribuiani, M. Roger Vicot, Mme Caroline Yadan.
Excusés. - Mme Émilie Bonnivard, Mme Blandine Brocard, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Émeline K/Bidi, M. Stéphane Rambaud, M. Jiovanny William.
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Pierre Vigier.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 10 heures
Présents. - M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, Mme Anne Bergantz, M. Sylvain Berrios, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, M. Ian Boucard, M. Anthony Brosse, M. Vincent Caure, M. Paul Christophle, Mme Stella Dupont, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, M. Patrick Hetzel, M. Sacha Houlié, M. Sébastien Huyghe, M. Guillaume Kasbarian, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, Mme Gisèle Lelouis, Mme Katiana Levavasseur, Mme Marie-France Lorho, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Hanane Mansouri, M. Laurent Marcangeli, M. Christophe Marion, M. Éric Martineau, M. Ludovic Mendes, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Michaël Taverne, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, Mme Caroline Yadan.
Excusés. - Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Blandine Brocard, M. Christophe Naegelen, M. Jean-Philippe Nilor, M. Thomas Portes, M. Jiovanny William.
Commission d'enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 14 h 20
Présents. - Mme Anne Bergantz, M. Nicolas Bonnet, M. Ian Boucard, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Stéphane Hablot, M. Édouard Jordan, Mme Annaïg Le Meur, M. Thierry Liger, M. Christophe Naegelen, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. Xavier Roseren, M. Arnaud Simion.
Excusé. - Mme Carole Guillerm.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 15 h 35
Présents. - Mme Anne Bergantz, M. Ian Boucard, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Stéphane Hablot, Mme Annaïg Le Meur, M. Thierry Liger, M. Christophe Naegelen, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. Xavier Roseren, M. Arnaud Simion.
Excusé. - Mme Carole Guillerm.
Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 8 h 50
Présents. - Mme Shéhérazade Bentorki, M. Jean-Marie Fiévet, M. Gérard Leseul.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 11 heures
Présents. - Mme Shéhérazade Bentorki, M. Jean-Marie Fiévet, M. Gérard Leseul.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 15 h 10
Présents. - M. Jean-Marie Fiévet, M. Gérard Leseul.
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 17 heures
Présents. - M. Jean-Marie Fiévet, M. Gérard Leseul.
Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 14 h 35
Présents. - M. Jean-Marie Fiévet, M. Gérard Leseul.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 30 septembre 2026 à 15 h 05
Présents. - M. Benoît Biteau, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Ferrer, M. Jordan Guitton, Mme Mathilde Hignet, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Laurent Mazaury, Mme Manon Meunier, M. Alexandre Portier, M. Fabrice Roussel, M. Thierry Sother, Mme Liliana Tanguy, M. Matthias Tavel.
Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Colette Capdevielle, Mme Marietta Karamanli, M. Charles Sitzenstuhl.
Assistait également à la réunion. - M. Paul Molac.
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 14 h 45
Présents. - M. Karim Benbrahim, Mme Émilie Bonnivard, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Catherine Ibled, Mme Maud Petit, Mme Isabelle Rauch, M. David Taupiac, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Christopher Weissberg.
Excusé. - Mme Caroline Yadan
Délégation aux outre-mer
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 14 h 05
Présents. - M. Christian Baptiste, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Philippe Gosselin, Mme Émeline K/Bidi, M. Frédéric Maillot, M. Max Mathiasin, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Davy Rimane, M. Joseph Rivière.
Excusés. - Mme Anchya Bamana, Mme Florence Goulet.
Assistait également à la réunion. - Mme Perrine Goulet.
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