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Modifications dans les commissions de l'Assemblée nationale
Assemblée nationale
1. Composition
| MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS | |
| DÉMISSIONS | |
| Affaires culturelles | Mme Marie-Noëlle Battistel |
| M. David Taupiac | |
| Affaires économiques | M. Laurent Baumel |
| M. Nicolas Bonnet | |
| M. Joël Bruneau | |
| Mme Pauline Cestrières | |
| M. Pierre Cordier | |
| M. Mickaël Cosson | |
| M. Charles de Courson | |
| M. Jérôme End | |
| Mme Céline Hervieu | |
| M. Jean-Philippe Nilor | |
| Mme Julie Ozenne | |
| M. Pierre Pribetich | |
| M. Nicolas Tryzna | |
| Affaires étrangères | M. Jean-Luc Bourgeaux |
| Mme Valérie Rossi | |
| Affaires sociales | M. Ian Boucard |
| M. Matthias Tavel | |
| Développement durable | M. Benoît Biteau |
| Mme Françoise Buffet | |
| M. Richard Ramos | |
| M. François Ruffin | |
| Finances | M. Max Mathiasin |
| Mme Christelle Minard | |
| Mme Mélanie Thomin | |
| Lois | M. Jean-Pierre Vigier |
| NOMINATIONS | |
| Le groupe Ensemble pour la République a désigné : | |
| Affaires économiques | Mme Françoise Buffet |
| Développement durable | Mme Pauline Cestrières |
| Le groupe La France insoumise - Nouveau Front Populaire a désigné : | |
| Affaires économiques | M. Matthias Tavel |
| Affaires sociales | M. Jean-Philippe Nilor |
| Le groupe Socialistes et apparentés a désigné : | |
| Affaires culturelles | Mme Céline Hervieu |
| Affaires économiques | Mme Marie-Noëlle Battistel |
| Mme Valérie Rossi | |
| Mme Mélanie Thomin | |
| Affaires étrangères | M. Pierre Pribetich |
| Finances | M. Laurent Baumel |
| Le groupe Droite Républicaine a désigné : | |
| Affaires économiques | M. Jean-Luc Bourgeaux |
| Mme Christelle Minard | |
| M. Jean-Pierre Vigier | |
| Affaires étrangères | M. Pierre Cordier |
| Affaires sociales | M. Jérôme End |
| Finances | M. Nicolas Tryzna |
| Lois | M. Ian Boucard |
| Le groupe Écologiste et Social a désigné : | |
| Affaires économiques | M. Benoît Biteau |
| M. François Ruffin | |
| Développement durable | M. Nicolas Bonnet |
| Mme Julie Ozenne | |
| Le groupe Les Démocrates a désigné : | |
| Affaires économiques | M. Richard Ramos |
| Développement durable | M. Mickaël Cosson |
| Le groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires a désigné : | |
| Affaires culturelles | M. Joël Bruneau |
| Affaires économiques | M. Max Mathiasin |
| M. David Taupiac | |
| Finances | M. Charles de Courson |
| Lois | M. Éric Gérard |
| MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LA PROPOSITION DE LOI APPORTANT UNE RÉPONSE INTÉGRALE AU PHÉNOMÈNE DES VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES CONTRE LES FEMMES ET LES ENFANTS ET LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE VISANT À ADAPTER L'AUTORITÉ JUDICIAIRE À LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES SEXUELLES ET INTRAFAMILIALES |
| DÉMISSIONS |
| Mme Soumya Bourouaha |
| Mme Sabine Gervais |
| Mme Danielle Simonnet |
| NOMINATIONS |
| Le groupe Écologiste et Social a désigné : |
| M. Arnaud Bonnet |
| Le groupe Les Démocrates a désigné : |
| Mme Perrine Goulet |
| Le groupe Gauche Démocrate et Républicaine a désigné : |
| Mme Elsa Faucillon |
2. Réunions
Jeudi 24 septembre 2026
Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition de MM. Jean-Luc Tavernier et Xavier Ragot, sur le rapport sur la transparence des finances publiques.
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales,
A 9 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'examen de la proposition de loi visant à apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (n° 3106) (Mme Céline Thiébault-Martinez, rapporteure).
A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
A 21 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Vendredi 25 septembre 2026
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales,
A 9 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi visant à apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (n° 3106) (Mme Céline Thiébault-Martinez, rapporteure).
A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
Mardi 29 septembre 2026
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (Salle 6826, Palais Bourbon, 3e étage) :
- examen du rapport, ouvert à la presse, de la mission d'information sur le coût des violences sexistes et sexuelles et l'accompagnement des victimes (Mmes Sandrine Josso et Élise Leboucher, rapporteures).
Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique,
A 16 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- audition conjointe, ouverte à la presse, des associations de parents d'élèves :
- M. Guillaume Brun, secrétaire général adjoint de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) ;
- M. Emmanuel Garot, président de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) ;
- M.
Mercredi 30 septembre 2026
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
- audition, à huis clos, du général d'armée aérienne Fabien Mandon, chef d'état major des armées, sur l'actualité géopolitique et militaire ;
- autorisation de publication du recueil des auditions du cycle sur « Guerre hybride et continuum de conflictualités » ;
- nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi pour étendre le statut et les conditions d'attribution de la mention « Mort pour le service de la Nation » (n° 1553).
A 11 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
- examen, conjoint avec la commission des affaires étrangères et ouvert à la presse, de la mission d'information commune sur l'articulation et la compatibilité des défenses européennes et atlantiques (M. David Habib et Mme Michèle Tabarot, rapporteurs) et vote sur l'autorisation de la publication du rapport.
A 17 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition commune, ouverte à la presse et conjointe avec les commissions des affaires économiques et des affaires étrangères, de Mme Catherine Vautrin, ministre des Armées et des Anciens combattants, M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l'Industrie, et Mme Éléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la Francophonie, des Partenariats internationaux et des Français de l'étranger, relative aux rapports annuels du Gouvernement au Parlement de juillet 2026 sur les exportations d'armement et les exportations des biens à double usage de la France.
Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique,
A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- audition conjointe, ouverte à la presse, des syndicats représentatifs des personnels d'inspection pour le premier degré public :
- syndicat unitaire de l'inspection pédagogique (SUI-FSU) - M. Régis Debats, secrétaire général adjoint ;
- syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA) - sous réserve de confirmation.
A 18 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Henri Prevost, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).
Jeudi 1er octobre 2026
Commission de la défense,
A 10 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
- élection du Bureau de la Commission.
A 14 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
- discussion générale puis examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi pour étendre le statut et les conditions d'attribution de la mention « Mort pour le service de la Nation » (n° 1553).
Mardi 13 octobre 2026
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 16 h 30 (Salle à définir) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Gatel, ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 23 septembre 2026 à 9 h 30
Présents. - Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, M. Belkhir Belhaddad, M. Jean Bodart, M. Jean-Yves Bonnefoy, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, Mme Sandrine Lalanne, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Thierry Tesson
Excusés. - M. Xavier Breton, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet, M. Christophe Proença, Mme Nicole Sanquer, M. Bertrand Sorre, M. David Taupiac
Assistait également à la réunion. - M. Joël Bruneau
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 15 h 30
Présents. - M. Henri Alfandari, M. Laurent Baumel, M. Thierry Benoit, Mme Shéhérazade Bentorki, M. Nicolas Bonnet, M. Stéphane Buchou, Mme Danièle Carteron, M. Eddy Casterman, Mme Pauline Cestrières, Mme Cyrielle Chatelain, M. Mickaël Cosson, M. Charles de Courson, M. Romain Daubié, M. Arthur Delaporte, Mme Alma Dufour, M. Lionel Duparay, M. Iñaki Echaniz, M. Jérôme End, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, Mme Valérie Létard, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, Mme Patricia Maussion, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. Stéphane Peu, M. Dominique Potier, M. Pierre Pribetich, Mme Emeline Rey-Rinchet, M. Vincent Rolland, M. Aurélien Taché, M. Boris Tavernier, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Nicolas Tryzna, M. Frédéric Weber
Excusé. - M. Laurent Lhardit
Assistaient également à la réunion. - M. Ian Boucard, M. Joël Bruneau, M. Pierre Cordier, M. François Jolivet, M. François Piquemal, M. Xavier Roseren
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 21 h 30
Présents. - M. Laurent Baumel, M. Thierry Benoit, Mme Shéhérazade Bentorki, M. Nicolas Bonnet, M. Stéphane Buchou, Mme Danièle Carteron, Mme Pauline Cestrières, Mme Cyrielle Chatelain, M. Charles de Courson, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, Mme Alma Dufour, M. Lionel Duparay, M. Iñaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Hervé de Lépinau, Mme Valérie Létard, M. Bastien Marchive, Mme Patricia Maussion, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. Dominique Potier, M. Pierre Pribetich, Mme Emeline Rey-Rinchet, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. Aurélien Taché, M. Boris Tavernier, M. Stéphane Travert, M. Nicolas Tryzna
Excusé. - M. Laurent Lhardit
Assistaient également à la réunion. - M. Joël Bruneau, M. Pierre Cordier, Mme Karine Lebon, M. François Piquemal
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 23 septembre 2026 à 9 heures
Présents. - M. Michel Barnier, Mme Marie-Sophie Bernadeau, M. Guillaume Bigot, Mme Élisabeth Borne, Mme Cendrine Chazé, Mme Dieynaba Diop, M. Michel Guiniot, Mme Emmanuelle Hoffman, Mme Amélia Lakrafi, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Mazaury, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Jean-Louis Roumégas, M. Aurélien Taché, M. Lionel Vuibert
Excusés. - Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Gabriel Attal, Mme Clémentine Autain, Mme Véronique Besse, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Sébastien Chenu, M. Éric Ciotti, M. Alain David, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Bruno Fuchs, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, Mme Brigitte Klinkert, Mme Marine Le Pen, M. Christophe Naegelen, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. - M. Pierre Pribetich
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 23 septembre 2026 à 9 h 30
Présents. - M. Fabrice Barusseau, M. Benoît Blanchard, M. Vincent Descoeur, M. Romain Eskenazi, M. Sébastien Humbert, Mme Sandrine Le Feur, M. Xavier Roseren, M. Vincent Thiébaut, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, M. François-Xavier Ceccoli, Mme Nathalie Coggia, M. Benoît Larrouquis, M. Stéphane Lenormand, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, Mme Véronique Riotton, M. Olivier Serva
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 16 h 35
Présents. - M. Éric Coquerel, Mme Catherine Dellong Meng, M. Philippe Juvin, M. Aurélien Le Coq, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, M. Didier Padey, M. Matthias Renault
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Stéphanie Galzy, M. Pierre Henriet, M. Thierry Liger, M. Damien Maudet, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou
Assistait également à la réunion. - Mme Joëlle Mélin
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 23 septembre 2026 à 9 h 35
Présents. - M. Michel Castellani, M. Éric Coquerel, Mme Catherine Dellong Meng, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Mandon, M. Paul Midy, M. Didier Padey, Mme Christine Pirès Beaune, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Stéphanie Galzy, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Thierry Liger, M. Damien Maudet, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Charles de Courson, M. Nicolas Tryzna
Réunion du mercredi 23 septembre 2026 à 15 heures
Présents. - M. Éric Coquerel, Mme Catherine Dellong Meng, M. Pierre Henriet, M. Didier Padey
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Stéphanie Galzy, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Thierry Liger, M. Damien Maudet, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou
Assistait également à la réunion. - Mme Cyrielle Chatelain
Réunion du mercredi 23 septembre 2026 à 16 h 35
Présents. - M. Éric Coquerel, Mme Catherine Dellong Meng, M. Denis Masséglia, M. Didier Padey
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Stéphanie Galzy, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Thierry Liger, M. Damien Maudet, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou
Commission d'enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 14 h 30
Présents. - M. Ian Boucard, M. Hadrien Clouet, M. Thierry Liger, Mme Lise Magnier, M. Christophe Naegelen
Excusés. - Mme Martine Froger, Mme Carole Guillerm, M. Édouard Jordan, M. Xavier Roseren, Mme Sandrine Runel, M. Nicolas Sansu
Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 11 heures
Présents. - M. Elie Califer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Gérard Leseul
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 14 h 30
Présents. - M. Jean-Marie Fiévet, M. Gérard Leseul
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 9 h 05
Présents. - Mme Clémentine Autain, M. Erwan Balanant, M. Karim Benbrahim, Mme Anne Bergantz, Mme Sophie Blanc, Mme Sylvie Bonnet, Mme Émilie Bonnivard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Bernard Chaumeil, M. Jocelyn Dessigny, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Emmanuel Duplessy, Mme Karen Erodi, Mme Mathilde Feld, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Sabine Gervais, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Catherine Ibled, Mme Sandrine Josso, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Sarah Legrain, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Marie-France Lorho, M. David Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), Mme Graziella Melchior, Mme Yaël Ménaché, M. Thomas Ménagé, Mme Estelle Mercier, Mme Caroline Parmentier, Mme Constance de Pélichy, Mme Isabelle Rauch, Mme Véronique Riotton, Mme Sandrine Rousseau, Mme Anne Sicard, M. Arnaud Simion, Mme Danielle Simonnet, Mme Violette Spillebout, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, Mme Andrée Taurinya, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Frédéric Valletoux, M. Christopher Weissberg, Mme Caroline Yadan
Excusé. - Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Assistait également à la réunion. - Mme Sabrina Sebaihi
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 15 h 05
Présents. - Mme Clémentine Autain, M. Erwan Balanant, M. Karim Benbrahim, M. Christophe Bentz, Mme Anne Bergantz, Mme Sophie Blanc, Mme Sylvie Bonnet, Mme Émilie Bonnivard, M. Bertrand Bouyx, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Bernard Chaumeil, Mme Christelle D'Intorni, M. Jocelyn Dessigny, M. Julien Dive, Mme Karen Erodi, Mme Elsa Faucillon, Mme Mathilde Feld, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Sabine Gervais, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Sébastien Huyghe, Mme Catherine Ibled, Mme Sandrine Josso, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Sarah Legrain, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Marie-France Lorho, M. David Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), Mme Graziella Melchior, Mme Yaël Ménaché, M. Thomas Ménagé, Mme Estelle Mercier, Mme Laure Miller, Mme Caroline Parmentier, Mme Constance de Pélichy, Mme Maud Petit, M. Aurélien Pradié, Mme Véronique Riotton, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sandrine Rousseau, M. Arnaud Simion, Mme Danielle Simonnet, Mme Violette Spillebout, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, Mme Andrée Taurinya, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Frédéric Valletoux, M. Christopher Weissberg, Mme Caroline Yadan
Assistaient également à la réunion. - Mme Stella Dupont, Mme Sabrina Sebaihi
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 21 h 30
Présents. - Mme Clémentine Autain, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Karim Benbrahim, Mme Sophie Blanc, Mme Sylvie Bonnet, Mme Émilie Bonnivard, M. Bertrand Bouyx, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Bernard Chaumeil, M. Jocelyn Dessigny, M. Julien Dive, Mme Karen Erodi, Mme Elsa Faucillon, Mme Mathilde Feld, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Sébastien Huyghe, Mme Catherine Ibled, Mme Sandrine Josso, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Sarah Legrain, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Marie-France Lorho, M. David Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), Mme Graziella Melchior, Mme Yaël Ménaché, M. Thomas Ménagé, Mme Estelle Mercier, Mme Laure Miller, Mme Danièle Obono, Mme Maud Petit, Mme Isabelle Rauch, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sandrine Rousseau, M. Arnaud Simion, Mme Danielle Simonnet, Mme Violette Spillebout, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, Mme Andrée Taurinya, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Christopher Weissberg, Mme Caroline Yadan
Assistait également à la réunion. - Mme Justine Gruet
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Réunion du mercredi 23 septembre 2026 à 9 heures
Présents. - Mme Clémentine Autain, M. Joël Aviragnet, M. Erwan Balanant, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Karim Benbrahim, Mme Anne Bergantz, Mme Sophie Blanc, Mme Sylvie Bonnet, Mme Émilie Bonnivard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Bernard Chaumeil, M. Julien Dive, Mme Karen Erodi, Mme Mathilde Feld, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Sabine Gervais, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Sébastien Huyghe, Mme Catherine Ibled, Mme Sandrine Josso, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Sarah Legrain, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Marie-France Lorho, M. David Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), Mme Élisa Martin, Mme Graziella Melchior, M. Thomas Ménagé, Mme Estelle Mercier, Mme Laure Miller, Mme Constance de Pélichy, Mme Maud Petit, Mme Isabelle Rauch, Mme Véronique Riotton, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Anne Sicard, Mme Danielle Simonnet, Mme Violette Spillebout, M. David Taupiac, Mme Andrée Taurinya, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Frédéric Valletoux, M. Christopher Weissberg, Mme Caroline Yadan
Excusé. - Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Assistaient également à la réunion. - Mme Sophia Chikirou, Mme Elsa Faucillon
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mardi 22 septembre 2026 à 15 heures
Présents. - M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, Mme Virginie Duby-Muller, M. Thomas Gassilloud, Mme Catherine Hervieu, Mme Amélia Lakrafi, M. Philippe Latombe, Mme Marie Récalde, M. Emeric Salmon, M. Vincent Thiébaut
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