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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Désignation de rapporteurs au Sénat en septembre 2026

Résumé. Le Sénat a choisi des rapporteurs pour travailler sur des projets de loi importants en septembre 2026.

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Désignations de rapporteurs au Sénat en septembre 2026

Résumé. Le Sénat a tenu plusieurs réunions en septembre 2026 pour désigner des rapporteurs sur divers projets de loi, notamment sur un accord avec le Vietnam et la lutte contre les ingérences étrangères.

Sénat

COMMISSIONS
Membres présents

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
1re séance du lundi 14 septembre 2026
Présents  : Max Brisson, Agnès Evren, Jean-Gérard Paumier, Adel Ziane.
2e séance du lundi 14 septembre 2026
Présents  : Max Brisson, Colombe Brossel, Agnès Evren.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 15 septembre 2026
Présents  : Max Brisson, Colombe Brossel, Agnès Evren, Laurent Lafon, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Jean-Gérard Paumier, Adel Ziane.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 16 septembre 2026
Présents  : Pascal Allizard, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Roger Karoutchi, Ronan Le Gleut, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Cédric Perrin, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Paul Vidal.
Excusés  : Étienne Blanc, Olivier Cigolotti, Nicole Duranton, Michelle Gréaume.
Ont délégué leur droit de vote  : Étienne Blanc, Valérie Boyer, Sylvie Goy-Chavent, Alain Houpert, Alain Joyandet, Vivette Lopez, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Jean-Luc Ruelle.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 16 septembre 2026
Présents  : Max Brisson, Colombe Brossel, Agnès Evren, Laurent Lafon, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Jean-Gérard Paumier, Adel Ziane.
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique
Séance du mardi 15 septembre 2026
Présents  : Pierre Barros, Catherine Belrhiti, Sébastien Fagnen, Daniel Fargeot, Yannick Jadot, Laurent Lafon, Christine Lavarde, Pauline Martin, Hervé Reynaud, Anne-Sophie Romagny, Michaël Weber.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires étrangères et de la défense
La commission des affaires étrangères et de la défense a désigné, lors de sa réunion du mercredi 16 septembre 2026, le rapporteur suivant :

- M. Akli MELLOULI (GEST) sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de protection des investissements entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République socialiste du Vietnam, d'autre part,

et le rapporteur pour avis suivant :

- M. Rachid TEMAL (SER) sur le projet de loi relatif à la lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable demande que lui soit renvoyé pour avis, la proposition de loi n° 530 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance, dont la commission des finances est saisie au fond, et désigne Mme Jocelyne Antoine rapporteure pour avis sur ce texte.

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