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Réunions parlementaires sur la réforme des agences et l'IA
Commissions mixtes paritaires
Réunions
Mardi 15 septembre 2026
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique à 8 heures et à 13 heures (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest)
A 8 heures
Captation
1° Audition de M. Franck Leroy, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (en visioconférence)
Captation
2° Audition de M. Philippe Van de Maele, directeur du Conservatoire du littoral (en visioconférence)
Captation
3° Audition de M. Sylvain Maestracci, président - directeur général de l'Agence de services et de paiement
A 13 heures
Captation
4° Audition de Mme Régine Hatchondo, présidente, et de M. Olivier Lombardie, directeur général, du Centre national du livre
Captation
5° Audition de M. Sylvain Waserman, président de l'Ademe Captation
6° Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l'Office français de la biodiversité
Mercredi 16 septembre 2026
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle A67 - Rdc Sud Ouest)
1° Examen du rapport de la mission d'information sur l'empreinte environnementale de l'intelligence artificielle et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier, Damien Michallet et Simon Uzenat, rapporteurs)
2° Questions diverses
Membres présents
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Séance du lundi 7 septembre 2026
Présents : Max Brisson, Colombe Brossel, Laure Darcos, Laurent Lafon, Georges Naturel, Adel Ziane.
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Séance du lundi 7 septembre 2026
Présents : Max Brisson, Guislain Cambier, Marie-Claire Carrère-Gée, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laurence Garnier, Khalifé Khalifé, Laurent Lafon, Christine Lavarde, Martin Lévrier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, David Ros, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote : Catherine Belrhiti, Alexandra Borchio Fontimp, Sabine Drexler, Jean Hingray, Christine Lavarde, Pierre-Antoine Levi, Stéphane Piednoir.
Convocations
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 16 septembre 2026
A 9 h 30
(Salle A67 - Rdc Sud Ouest)
1° Examen du rapport de la mission d'information sur l'empreinte environnementale de l'intelligence artificielle et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier, Damien Michallet et Simon Uzenat, rapporteurs)
2° Questions diverses
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