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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions parlementaires sur la réforme des agences publiques et l'IA

Résumé. Des réunions parlementaires vont parler de la réforme des agences publiques et de l'impact écologique de l'intelligence artificielle.

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Réunions parlementaires sur la réforme des agences et l'IA

Résumé. Des réunions parlementaires sont prévues pour discuter de la réforme des agences publiques et de l'impact environnemental de l'intelligence artificielle.

Commissions mixtes paritaires

Réunions
Mardi 15 septembre 2026

Commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique à 8 heures et à 13 heures (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest)
A 8 heures
Captation
1° Audition de M. Franck Leroy, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (en visioconférence)
Captation
2° Audition de M. Philippe Van de Maele, directeur du Conservatoire du littoral (en visioconférence)
Captation
3° Audition de M. Sylvain Maestracci, président - directeur général de l'Agence de services et de paiement
A 13 heures
Captation
4° Audition de Mme Régine Hatchondo, présidente, et de M. Olivier Lombardie, directeur général, du Centre national du livre
Captation
5° Audition de M. Sylvain Waserman, président de l'Ademe Captation
6° Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l'Office français de la biodiversité

Mercredi 16 septembre 2026

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle A67 - Rdc Sud Ouest)
1° Examen du rapport de la mission d'information sur l'empreinte environnementale de l'intelligence artificielle et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier, Damien Michallet et Simon Uzenat, rapporteurs)
2° Questions diverses

Membres présents

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Séance du lundi 7 septembre 2026
Présents  : Max Brisson, Colombe Brossel, Laure Darcos, Laurent Lafon, Georges Naturel, Adel Ziane.
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Séance du lundi 7 septembre 2026
Présents  : Max Brisson, Guislain Cambier, Marie-Claire Carrère-Gée, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laurence Garnier, Khalifé Khalifé, Laurent Lafon, Christine Lavarde, Martin Lévrier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, David Ros, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Alexandra Borchio Fontimp, Sabine Drexler, Jean Hingray, Christine Lavarde, Pierre-Antoine Levi, Stéphane Piednoir.

Convocations

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 16 septembre 2026
A 9 h 30
(Salle A67 - Rdc Sud Ouest)
1° Examen du rapport de la mission d'information sur l'empreinte environnementale de l'intelligence artificielle et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier, Damien Michallet et Simon Uzenat, rapporteurs)
2° Questions diverses

Informations parlementaires