Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Proposition de gratuité des piscines municipales pour les jeunes

Résumé. Un sénateur veut que les piscines municipales soient gratuites pour les jeunes quand il fait très chaud.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Proposition de loi pour la gratuité des piscines municipales en période de canicule

Résumé. Un sénateur propose que les piscines municipales soient gratuites pour les jeunes pendant les fortes chaleurs.

Sénat

Documents parlementaires
Addenda aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le jeudi 30 juillet 2026
Dépôt de propositions de loi et de résolution

N° 925 (2025-2026) Proposition de loi présentée par M. Pierre-Alain ROIRON, visant à garantir au jeune public la gratuité des piscines municipales pendant les périodes de chaleur intense, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Addenda aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le vendredi 31 juillet 2026
Dépôt de propositions de loi et de résolution

N° 929 (2025-2026) Proposition de loi présentée par Mme Nadège HAVET, MM. Michel CANÉVET, Jean-Michel ARNAUD et Yves BLEUNVEN, portant diverses dispositions pour les communes insulaires métropolitaines sans lien permanent avec le continent, envoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le lundi 31 août 2026
Dépôt de propositions de loi et de résolution

N° 938 (2025-2026) Proposition de loi présentée par Mme Raymonde PONCET MONGE, visant à réduire le temps de travail hebdomadaire à 32 heures en 4 jours, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Informations parlementaires