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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Propositions de loi pour la résilience des forêts

Résumé. Deux propositions de loi au Sénat visent à protéger les forêts des changements climatiques et à renforcer le rôle des communes.

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Propositions de loi pour l'environnement et les communes

Résumé. Deux propositions de loi sont présentées au Sénat pour renforcer la résilience des forêts face aux risques climatiques et améliorer le rôle des communes dans les territoires.

Sénat

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 26 août 2026

N° 932 (2025-2026) Proposition de loi présentée par Mme Nathalie DELATTRE, visant à renforcer la résilience des territoires forestiers et de leurs infrastructures face aux risques climatiques, envoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 936 (2025-2026) Proposition de loi présentée par M. Hervé MAUREY et Mme Kristina PLUCHET, visant à renforcer le rôle des communes et des élus municipaux et à remédier aux fractures territoriales par une action volontariste, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

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