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Réunions du Sénat sur les impôts et les universités

Résumé. Le Sénat discute des impôts et de la qualité des universités en France.

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Réunions du Sénat sur les prélèvements obligatoires et l'enseignement supérieur

Résumé. Le Sénat organise des réunions pour discuter des prélèvements obligatoires en France et de l'excellence académique des universités.

Sénat

COMMISSIONS
Réunions
Mercredi 2 septembre 2026

Mission d'information sur le thème : « Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l'investissement et les salaires ? » à 11 heures (Salle René Monory)
1° Examen du rapport d'information
2° Questions diverses.

Lundi 7 septembre 2026

Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur à 14 heures (Salle ½ Clemenceau Sud)
Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par Mme Laurence Garnier.
Le délai limite pour le dépôt de propositions de modification auprès du secrétariat de la commission d'enquête ([email protected]) est fixé au : Vendredi 4 septembre 2026, à 17 heures.

Désignation de membres de commission

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mme Anne CAMERAC est devenue membre de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, en remplacement de M. Pierre-Jean VERZELEN, démissionnaire.

Désignation de membre de commission d'enquête

Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Mme Anne CAMERAC est devenue membre de la commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur, en remplacement de M. Pierre-Jean VERZELEN, démissionnaire.

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