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Réunions du Sénat sur les taxes et l'éducation

Résumé. Le Sénat discute des taxes en France et de la qualité des universités.

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Réunions du Sénat sur les taxes et l'éducation

Résumé. Le Sénat organise des réunions pour discuter de l'impact des taxes en France sur les entreprises et les salaires, ainsi que de la qualité des universités.

Sénat

COMMISSIONS
Réunions
Mercredi 2 septembre 2026

Mission d'information sur le thème : « Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l'investissement et les salaires ? » à 11 heures (Salle René Monory)
1° Examen du rapport d'information.
2° Questions diverses.

Lundi 7 septembre 2026

Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur à 14 heures (Salle ½ Clemenceau Sud)
Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par Mme Laurence Garnier.
Le délai limite pour le dépôt de propositions de modification auprès du secrétariat de la commission d'enquête ([email protected]) est fixé au : Vendredi 4 septembre 2026, à 17 heures.

Convocation

Mission d'information sur le thème : « Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l'investissement et les salaires ? »
Mercredi 2 septembre 2026
A 11 heures
(Salle René Monory)
1° Examen du rapport d'information.
2° Questions diverses.

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