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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Proposition de loi pour l'adaptation climatique des régions

Résumé. Un sénateur veut aider les régions à se préparer aux changements climatiques.

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Proposition de loi sur l'adaptation aux effets du changement climatique

Résumé. Un sénateur propose une loi pour aider les régions à se préparer aux changements climatiques.

Sénat

Documents parlementaires
Rectificatifs aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le vendredi 12 juin 2026
Dépôt de propositions de loi et de résolution

N° 741 rect. (2025-2026) Proposition de loi présentée par M. Didier MANDELLI, d'adaptation des territoires aux effets du changement climatique, envoyée à la commission des finances, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

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