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Accélérer la décarbonation industrielle

Résumé. Le Sénat veut aider les industries importantes à se développer et à réduire leurs émissions de CO2 plus vite.

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Adoption d'une résolution européenne sur l'industrie et la décarbonation

Résumé. Le Sénat a adopté une proposition de résolution européenne pour accélérer le développement industriel et la décarbonation dans des secteurs stratégiques.

Sénat

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE CONSIDÉRÉE COMME ADOPTÉE PAR UNE COMMISSION PERMANENTE
(Application de l'article 73 quinquies B, alinéas 4 et 6, du Règlement)

Conformément à l'article 73 quinquies B, alinéa 4, du Règlement, la proposition de résolution européenne n° 768 (2025-2026), présentée par MM. Alain CADEC et Michaël WEBER, au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quinquies B du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre de mesures d'accélération du développement des capacités industrielles et de la décarbonation dans des secteurs stratégiques et modifiant les règlements (UE) 2018/1724, (UE) 2024/1735 et (UE) 2024/3110 - COM(2026) 100 final, a été considérée comme adoptée par la commission des affaires économiques le lundi 20 juillet 2026.
Cette adoption constitue, conformément à l'article 73 quinquies B, alinéa 6, du Règlement, le point de départ du délai de trois jours francs pendant lequel il peut être demandé que cette proposition de résolution européenne soit examinée par le Sénat en séance publique.

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