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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen d'un cas de harcèlement présumé au Sénat

Résumé. Le Sénat va discuter d'un cas de harcèlement impliquant un sénateur et des frais juridiques des sénateurs.

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Réunion du Bureau du Sénat pour examiner un cas de harcèlement et les frais juridiques

Résumé. Le Sénat va examiner un cas de harcèlement présumé impliquant un sénateur et discuter des frais juridiques des sénateurs.

Sénat
Session extraordinaire 2025-2026

Le Bureau du Sénat se réunira le jeudi 16 juillet 2026 à 8 h 30 avec l'ordre du jour suivant :
I. - Examen d'un avis du Comité de déontologie parlementaire sur le comportement d'un sénateur, à la suite d'un signalement de suspicion de harcèlement à l'égard d'un collaborateur parlementaire :

  • audition de M. Arnaud BAZIN et de Mme Laurence HARRIBEY, Président et Vice-présidente du Comité ;
  • audition du collaborateur ;
  • audition du sénateur mis en cause ;
  • délibération et vote sur les suites à donner à l'avis du Comité.

II. - Frais juridiques des sénateurs et des anciens sénateurs :

  • communication du Questeur délégué ;
  • audition de M.
Arnaud BAZIN et de Mme Laurence HARRIBEY, Président et Vice-présidente du Comité de déontologie parlementaire, sur l'avis du Comité.

III. - Questions diverses.
Le Président du Sénat.

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