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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions parlementaires sur la santé et l'immobilier

Résumé. Des élus parlent de lois pour le cœur et les biens de l'État.

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Réunions parlementaires sur des projets de loi importants

Résumé. Des députés et sénateurs se réunissent pour discuter de lois sur la santé cardio-vasculaire et la gestion des biens immobiliers de l'État.

Commissions mixtes paritaires

Membres présents ou excusés

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires :
Réunion du mercredi 1er juillet 2026, à 8 h 05 :

Députés

Titulaires. - Mme Karen Erodi, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel

Sénateurs

Titulaires. - Mme Marion Canalès, Mme Corinne Imbert, M. Khalifé Khalifé, Mme Annie Le Houerou, Mme Marie-Claude Lermytte, M. Philippe Mouiller, Mme Anne-Sophie Romagny
Suppléant. - M. Dominique Théophile
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État :
Réunion du mercredi 1er juillet 2026, à 17 h 30 :

Députés

Titulaires. - M. Pierre Cazeneuve, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Emmanuel Mandon, M. Kévin Mauvieux, M. Jacques Oberti, M. Matthias Renault
Suppléant. - Mme Christine Arrighi

Sénateurs

Titulaires. - Mme Isabelle Briquet, M. Emmanuel Capus, M. Thierry Cozic, Mme Christine Lavarde, M. Claude Nougein, M. Laurent Somon, Mme Sylvie Vermeillet
Suppléants. - M. Michel Canévet, M. Vincent Éblé

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