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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions parlementaires sur des sujets variés

Résumé. Des réunions parlementaires vont discuter de lois sur la bioéthique, les déchets radioactifs, les transports propres et les maladies animales.

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Réunions parlementaires sur des évaluations scientifiques et technologiques

Résumé. Des réunions parlementaires sont prévues pour évaluer des lois et rapports sur la bioéthique, les déchets radioactifs, la décarbonation des transports, l'hydrogène natif et les zoonoses.

Offices et délégations

Réunions
Jeudi 25 juin 2026

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 h 30 Sénat (salle Olympe de Gouges - 4, rue Casimir-Delavigne) :

  • examen du rapport d'évaluation de la loi de bioéthique de 2021 (Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs) ;
  • questions diverses.

Mardi 30 juin 2026

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 13 h 30 Assemblée nationale (salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition de Mme Saida Laârouchi Engström, présidente de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur le dernier rapport annuel de la Commission.

Jeudi 2 juillet 2026

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 heures Sénat (salle Olympe de Gouges - 4, rue Casimir-Delavigne) :

  • examen du rapport d'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres, en application de l'article 73 de la loi d'orientation des mobilités (LOM) du 26 décembre 2019 (Jean-Luc Fugit, député, et Pierre Médevielle, sénateur, rapporteurs) ;
  • examen de la note scientifique sur l'hydrogène natif (Gérard Leseul, député, et Michaël Weber, sénateur, rapporteurs) ;
  • examen des conclusions de l'audition publique sur « Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ? » (Pierre Henriet, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs).

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