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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Évaluation de la loi de bioéthique par le Sénat

Résumé. Le Sénat étudie un rapport pour voir si la loi sur la bioéthique de 2021 fonctionne bien.

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Examen du rapport d'évaluation de la loi de bioéthique

Résumé. Le Sénat examine un rapport sur l'évaluation de la loi de bioéthique de 2021.

Offices et délégations

1. Réunions
Jeudi 25 juin 2026

A 9 h 30 Sénat (Salle Olympe de Gouges - 4, rue Casimir Delavigne) :

  • examen du rapport d'évaluation de la loi de bioéthique de 2021 (Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs) ;
  • questions diverses.

2. Membres présents ou excusés

Réunion du jeudi 18 juin 2026 à 9 h 05 :

Députés

Présents. - M. Maxime Amblard, M. Joël Bruneau, Mme Olga Givernet, M. Pierre Henriet, M. Maxime Laisney, M. Gérard Leseul, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, Mme Dominique Voynet
Excusé. - M. Lionel Duparay

Sénateurs

Présents. - M. Stéphane Piednoir, M. Daniel Salmon

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