Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Examen du rapport d'évaluation de la loi de bioéthique
Résumé. Le Sénat examine un rapport sur l'évaluation de la loi de bioéthique de 2021.
Offices et délégations
1. Réunions
Jeudi 25 juin 2026
A 9 h 30 Sénat (Salle Olympe de Gouges - 4, rue Casimir Delavigne) :
- examen du rapport d'évaluation de la loi de bioéthique de 2021 (Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs) ;
- questions diverses.
2. Membres présents ou excusés
Réunion du jeudi 18 juin 2026 à 9 h 05 :
Députés
Présents. - M. Maxime Amblard, M. Joël Bruneau, Mme Olga Givernet, M. Pierre Henriet, M. Maxime Laisney, M. Gérard Leseul, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, Mme Dominique Voynet
Excusé. - M. Lionel Duparay
Sénateurs
Présents. - M. Stéphane Piednoir, M. Daniel Salmon
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