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Réduction de l'impact environnemental dans le textile

Résumé. Un groupe de travail discute d'une loi pour rendre l'industrie du textile plus respectueuse de l'environnement.

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Réunion pour une loi sur l'environnement et le textile

Résumé. Une commission mixte paritaire se réunit pour discuter d'une loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile.

Commissions mixtes paritaires

1. Composition

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le jeudi 16 juin 2026 et par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée :

Députés
Titulaires Suppléants
Mme Manon Bouquin Mme Béatrice Roullaud
M. Julien Guibert Mme Sandrine Le Feur
Mme Anne-Cécile Violland Mme Véronique Riotton
Mme Alma Dufour N.
M. Stéphane Delautrette M. Dominique Potier
M. Antoine Vermorel-Marques N.
M. Charles Fournier N.
Sénateurs
Titulaires Suppléants
M. Jean-François Longeot Mme Annick Petrus
Mme Sylvie Valente Le Hir Mme Christine Lavarde
M. Didier Mandelli M. Jean Hingray
Mme Vivette Lopez M. Hervé Gillé
Mme Nicole Bonnefoy Mme Marie-Claude Varaillas
M. Sébastien Fagnen Mme Nadège Havet
Mme Vanina Paoli-Gagin M. Michel Masset

2. Réunions
Mercredi 17 juin 2026

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile,
A 17 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

  • nomination du bureau ;
  • nomination des rapporteurs ;
  • examen des dispositions restant en discussion de la proposition de loi.

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