Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion de la commission de vérification des fonds spéciaux

Résumé. Une réunion de la commission de vérification des fonds spéciaux a eu lieu le 10 juin 2026 avec quelques députés et sénateurs.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion de la commission de vérification des fonds spéciaux

Résumé. La commission de vérification des fonds spéciaux s'est réunie le 10 juin 2026 avec quelques députés et sénateurs présents ou excusés.

Offices et délégations

Membres présents ou excusés
Commission de vérification des fonds spéciaux

Réunion du mercredi 10 juin 2026, à 16 h 30 :

Députés

Présente : Mme Caroline Colombier.
Excusé : M. Aurélien Rousseau.

Sénateurs

Présente : Mme Agnès Canayer.
Excusée : Mme Gisèle Jourda.

Informations parlementaires