Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Enregistrement de documents parlementaires par le Sénat

Résumé. Le Sénat a reçu des documents sur des lois concernant les territoires d'outre-mer, l'énergie hydroélectrique et l'aide à mourir.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Enregistrement de documents parlementaires au Sénat

Résumé. Le Sénat a enregistré plusieurs documents parlementaires le 2 juin 2026, incluant des rapports et avis sur des propositions de loi concernant les outre-mer, l'hydroélectricité, et l'aide à mourir.

Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Documents parlementaires
Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mardi 2 juin 2026
Dépôt de rapports et de textes de commission

N° 674 (2025-2026) Avis présenté par M. Thani MOHAMED SOILIHI au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la proposition de loi de Mme Micheline JACQUES et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer (n° 172 rect., 2024-2025).
N° 676 (2025-2026) Rapport fait par MM. Daniel GREMILLET, Patrick CHAUVET, Jean-Jacques MICHAU, sénateurs, et Mme Marie-Noëlle BATTISTEL, députée, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique.
N° 677 (2025-2026) Texte de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique.
N° 678 (2025-2026) Avis présenté par M. Guillaume CHEVROLLIER au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi de Mme Micheline JACQUES et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer (n° 172 rect., 2024-2025).
N° 679 (2025-2026) Avis présenté par Mme Annick PETRUS au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Micheline JACQUES et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer (n° 172 rect., 2024-2025).
N° 680 (2025-2026) Rapport fait par Mme Christine BONFANTI-DOSSAT, M. Alain MILON, sénateurs, et Mme Brigitte LISO, députée, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir.
N° 681 (2025-2026) Résultat des travaux de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir.

Informations parlementaires