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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Deux propositions de loi au Sénat

Résumé. Le Sénat examine deux propositions de loi pour réguler les prix du gaz et des carburants en crise et pour combattre l'islamisme.

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Deux propositions de loi au Sénat

Résumé. Le Sénat a reçu deux propositions de loi : l'une pour contrôler les prix du gaz et des carburants en période de crise, et l'autre pour lutter contre l'influence de l'islamisme en France.

Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 20 mars 2026

N° 453 (2025-2026) Proposition de loi présentée par MM. Fabien GAY, Gérard LAHELLEC, Mmes Marianne MARGATÉ, Cathy APOURCEAU-POLY, MM. Jérémy BACCHI, Pierre BARROS, Alexandre BASQUIN, Ian BROSSAT, Mmes Céline BRULIN, Evelyne CORBIÈRE NAMINZO, M. Jean-Pierre CORBISEZ, Mmes Cécile CUKIERMAN, Michelle GRÉAUME, MM. Pierre OUZOULIAS, Pascal SAVOLDELLI, Mmes Silvana SILVANI, Marie-Claude VARAILLAS et M. Robert Wienie XOWIE, visant à bloquer les prix du gaz et des carburants et à encadrer les marges en période de crise, envoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 455 (2025-2026) Proposition de loi présentée par M. Bruno RETAILLEAU, visant à lutter contre l'entrisme islamiste en France, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

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