Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Résumé. Une commission mixte paritaire travaille sur un projet de loi pour organiser les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation d'une commission pour les JO de 2030

Résumé. Une commission mixte paritaire a été formée pour travailler sur un projet de loi concernant l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030.

Commissions mixtes paritaires

1. Composition

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 :
Dans sa séance du 27 janvier 2026, la commission mixte paritaire a nommé son bureau ainsi composé :

Présidente : Mme Muriel Jourda
Vice-Président : M. Alexandre Portier
Rapporteurs
- à l'Assemblée nationale : M. Romain Daubié
M. Christophe Proença
Mme Véronique Riotton
M. Bertrand Sorre
- au Sénat : M. Jean-Michel Arnaud

2. Membres présents ou excusés

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 :
Réunion du mardi 27 janvier 2026 à 17 h 05

Députés

Titulaires. - M. Jean-François Coulomme, M. Romain Daubié, M. Alexis Jolly, Mme Tiffany Joncour, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, M. Bertrand Sorre
Suppléants. - M. Joël Bruneau, Mme Élisa Martin, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Valérie Rossi

Sénateurs

Titulaires. - M. Jean-Michel Arnaud, Mme Martine Berthet, Mme Pascale Gruny, Mme Laurence Harribey, Mme Muriel Jourda, M. Cyril Pellevat, M. Michaël Weber
Suppléants. - M. Bernard Fialaire, M. Patrick Kanner, M. Claude Kern, Mme Patricia Schillinger

Informations parlementaires