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Réunions du Sénat en janvier 2026

Résumé. Le Sénat organise des réunions et auditions le 27 janvier 2026 sur les Jeux Olympiques de 2030 et les inégalités dans les territoires ultra-marins.

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Réunions et auditions prévues au Sénat en janvier 2026

Résumé. Le Sénat a prévu plusieurs réunions et auditions pour le 27 janvier 2026, notamment sur les Jeux Olympiques de 2030 et les inégalités dans les territoires ultra-marins.

Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Réunions
Mardi 27 janvier 2026

Commission des affaires économiques, à 16 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de M. Sébastien Martin, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie ;
2° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030, à 17 heures au Sénat (Salle n° 216 - Salle de la commission des lois) :
Ordre du jour :

  • nomination du bureau ;
  • désignation des rapporteurs ;
  • examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Commission d'enquête sur les inégalités systémiques auxquelles sont confrontées les collectivités ultra-marines et leurs habitants pour répondre aux enjeux de développement social et durable, à 15 heures (Salle Olympe de Gouges) :
Réunion constitutive.

Convocations

Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 27 janvier 2026 :
A 16 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de M. Sébastien Martin, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie ;
2° Questions diverses.
II. - Mercredi 28 janvier 2026 :
A 9 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de MM. Rodolphe Delord, directeur du ZooParc de Beauval et Martin Böye, directeur scientifique de la Loro Parque Fundacion ;
2° Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 298 (2025-2026) de la commission sur la proposition de loi n° 185 (2025-2026) visant à lever dans les territoires d'outre-mer l'interdiction de recherche, d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures ;
3° Examen du rapport d'information de M. Laurent Duplomb, visant à actualiser les chiffrages, notamment relatifs à notre dépendance aux importations et à la compétitivité de la « ferme France », du rapport d'information n° 528 (2018-2019) : « La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ? », et vote sur les éventuelles propositions du rapporteur ;
4° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 273 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics ;
5° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques :
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche : vendredi 30 janvier 2026, à 12 heures.
Commission des affaires sociales :
Proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap : lundi 16 février, à 12 heures.
Proposition de loi visant à réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels : lundi 16 février, à 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport :
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Commission des finances :
Proposition de loi visant à la nationalisation d'ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France : lundi 16 février, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Proposition de loi visant à prohiber l'achat de services sexuels virtuels personnalisés et à lutter contre le proxénétisme en ligne : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi relative à la lutte contre les installations illicites des gens du voyage : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi organique portant renforcement de la chaîne pénale criminelle et diverses dispositions de modernisation du corps judiciaire : lundi 2 février 2026, à 12 heures.
Proposition de loi constitutionnelle visant à préciser la procédure d'examen des textes budgétaires, à renforcer la place du Parlement et à sécuriser le périmètre et la constitutionnalité des dispositions mises en œuvre par les ordonnances mentionnées aux articles 47 et 47-1 de la Constitution : lundi 16 février, à 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Mardi 27 janvier 2026

Commission des affaires européennes, à 16 h 30 (Salle René Monory) :
Captation.
1° Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe ;
2° Questions diverses.

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