Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réunion pour finaliser la loi sur les JO de 2030
Résumé. Une réunion est prévue pour discuter des dernières modifications d'une loi sur l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030.
Commissions mixtes paritaires
Réunion
Mardi 27 janvier 2026
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030,
A 17 heures au Sénat, en salle n° 216 (salle de la commission des lois) :
- nomination du bureau ;
- nomination des rapporteurs ;
- examen des dispositions restant en discussion du projet de loi.
1 version