Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Membres présents ou excusés

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 27 mars 2025
Présents  : Jean-Claude Anglars, François Bonhomme, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Corinne Féret, Fabien Genet, Pascale Gruny, Daniel Gueret, Joshua Hochart, Patrice Joly, Gérard Lahellec, Jean-Jacques Lozach, Anne-Sophie Patru, Pierre Jean Rochette, Lucien Stanzione.
Excusés  : Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Cédric Chevalier, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Sylviane Noël, Didier Rambaud, Patricia Schillinger, Ghislaine Senée, Jean-Marie Vanlerenberghe, Cédric Vial.
Assistait en outre à la séance  :  Jean-François Husson
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 27 mars 2025
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Jocelyne Antoine, Jean-Michel Arnaud, Laure Darcos, Gilbert Favreau, Marc Laménie, Marie-Pierre Monier, Olivia Richard, Dominique Vérien.
Excusés  : Annick Billon, Colombe Brossel, Agnès Evren.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 3 avril 2025, à 8 h 30, salle Médicis.
Assises de la simplification, ouvertes à l'ensemble des membres du Sénat, avec la participation de :
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat ;
M. François BAYROU, Premier ministre ;
M. François REBSAMEN, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation ;
Mme Valérie LÉTARD, ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement ;
Mme Françoise GATEL, ministre déléguée auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ruralité ;
Mme Dominique ESTROSI SASSONE, président de la commission des affaires économiques du Sénat ;
Mme Muriel JOURDA, président de la commission des lois du Sénat ;
M. Bernard DELCROS, président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;
M. Rémy POINTEREAU, premier vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;
M. Stéphane DELAUTRETTE, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l'Assemblée nationale ;
Mme Claire LANDAIS, secrétaire générale du Gouvernement ;
M. Gilles CARREZ, Président du Conseil national d'évaluation des normes ;
M. David LISNARD, président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité ;
M. Gilles NOËL, vice-président de l'Association des maires ruraux de France ;
Mme Christine MAUGÜÉ, présidente de la section de l'administration du Conseil d'État.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 3 avril 2025, à 9 heures, salle 263 (commission des affaires économiques)
Examen du rapport d'information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer, présenté par Mmes Viviane ARTIGALAS, Jocelyne GUIDEZ, Micheline JACQUES, Évelyne PERROT et MM. Teva ROHFRITSCH et Dominique THÉOPHILE, rapporteurs.