Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

Jeudi 16 mars 2023

A 9 heures. - 1re séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762 et n° 917).
Rapport de Mme Maud Bregeon, au nom de la commission des affaires économiques.
A 15 heures. - 2e séance publique :
1. Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 950).
Rapport de Mme Stéphanie Rist.
2. Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762 et n° 917).
Rapport de Mme Maud Bregeon, au nom de la commission des affaires économiques.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762 et n° 917).
Rapport de Mme Maud Bregeon, au nom de la commission des affaires économiques.