Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 5 janvier 2022 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
1° Examen du rapport de M. Michel Savin et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 465 (2020-2021) visant à la démocratisation du sport en France (procédure accélérée).
Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission est fixé au Lundi 3 janvier à 12 heures.
2° Examen du rapport de M. Olivier Paccaud et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 254 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée).
Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission est fixé au Lundi 3 janvier à 12 heures
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée : Lundi 3 janvier 2022 12h00
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation : Lundi 3 janvier 2022 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France : Lundi 3 janvier 2022 12h00
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire : Lundi 3 janvier 2022 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Convocation rectifiée
L'horaire de la réunion du jeudi 6 janvier 2022 est décalé de 8 h 30 à 9 heures. L'ordre du jour est inchangé et s'établit ainsi :
Jeudi 6 janvier 2022 à 9 heures (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021 ;
2° Questions diverses.