Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Lundi 12 avril 2021

Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France à 14 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
Table ronde « Handicap et vie étudiante » :
. M. Nicolas Oppenchaim, vice-président en charge de la santé, du handicap et de l'accompagnement social des étudiants, maître de conférences en sociologie, et Mme Émilie Arnault, directrice du centre de santé universitaire rattaché la mission handicap de l'Université de Tours,
. Mmes Servane Chauvel, déléguée générale et Mme Cannelle Garcia, cheffe de projet mentorat - formation et chargée de missions post-bac de l'association « Accompagner la Réalisation des Projets d'Études de Jeunes Élèves et Étudiants Handicapés » (Arpejeh),
. M. Fabien Gaulué, Délégué général de la Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap (FÉDÉEH),
. M. Christian Grapin, directeur de l'Association « TREMPLIN - Études, Handicap, Entreprises ».

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
L'audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, prévue le mercredi 14 avril 2021 à 16 h 30, se déroulera le mardi 13 avril 2021, à 14 heures (salle Médicis et en téléconférence)
Mardi 13 avril 2021 à 14 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1° 14 heures - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).
2° 15 h 30 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).
3° Questions diverses.
Mercredi 14 avril 2021 à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Désignation de rapporteurs sur :

• la proposition de loi n° 252 (2020-2021) visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs ;
• la proposition de loi n° 339 (2020-2021), relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.

2° Table ronde : « Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse » :
- M. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for Digital Fundamental Rights (IDFR), ancien député européen,
- M. Fabrice Fries, président de l'Agence France Presse (AFP),
- M. Alain Augé, président du Syndicat de la presse magazine (SEPM),
- M. Philippe Carli, représentant l'Alliance de la Presse d'Information Générale (APIG),
- M. Laurent Bérard-Quelin, président de la Fédération Nationale de la Presse d'information spécialisée (FNPS),
- Mme Florence Bracka, secrétaire générale de la Fédération Française des Agences de presse (FFAP).
3° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mercredi 14 avril 2021 à 10 heures et à 10 h 30 (Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
A. À 10 heures
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 469 (2020-2021) renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention, présentée par M. François-Noël Buffet ;
2° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (sous réserve de son dépôt) ;
3° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 367 (2020 2021) relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique, présentée par M. Éric Gold et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Thani Mohamed Soilihi) ;
4° Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 516 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 263 (2018-2019) visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste, présentée par MM. Jacques Mézard, Jean-Claude Requier et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. François Bonhomme) ;
5° Questions diverses.
B. À 10 h 30
Captation vidéo.
1° Audition conjointe, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de :
- Greenpeace France, représentée par Mmes Clara Gonzales et Laura Monnier, juristes,
- la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme, représentée par Mme Marie-Anne Cohendet, présidente du conseil scientifique ;
2° Questions diverses.
Convocation rectifiée
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
L'audition des représentants de l'INRAE prévue le mardi 13 avril 2021, à 16 h 30, en salle Médicis, se déroulera en salle A245 - 2e étage Ouest (salle de la commission de la culture). La table ronde sur l'enseignement supérieur agricole long prévue le mercredi 14 avril 2021 à 16 h 30, est reportée à une date ultérieure.
L'ordre du jour s'établit donc comme suit :
Mardi 13 avril 2021 à 16 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest et en téléconférence) (salle de la commission de la culture)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Christian Huyghe, directeur scientifique Agriculture de l'Inrae, et Cyril Kao, directeur de l'enseignement supérieur, des sites et de l'Europe (DESSE) de l'Inrae.
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Captation vidéo.
Mardi 13 avril 2021 à 14 h 30 et à 16 heures (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence)
À 14 h 30
1° Audition commune sur la mesure de la pauvreté et la lutte contre ce phénomène en outre-mer : M. Aurélien Daubaire, directeur interrégional de l'Insee La Réunion-Mayotte M. Charles Trottmann directeur du département des trois Océans à l'Agence française de développement Mme Nathalie Anoumby, directrice générale des services adjointe en charge du pôle solidarités au conseil départemental de La Réunion
À 16 heures
2° Audition commune1 sur la pauvreté en milieu rural : M. Jean-Paul Carteret, 2e vice-président de l'Association des maires ruraux de France Mme Corinne Prost, cheffe du service de la statistique et de la prospective au ministère de l'agriculture et de l'alimentation M. Dominique Marmier, président de Familles Rurales Fédération Nationale 3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique : Lundi 3 mai 2021 12h00
-Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Lundi 3 mai 2021 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement
-Proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations : Vendredi 7 mai 2021 Matin

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 8 avril 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Florence Blatrix Contat, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Dominique de Legge, Didier Marie, Colette Mélot, Franck Menonville, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence  : Henri Cabanel, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Daniel Gremillet, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Elsa Schalck.