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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lutte contre les usages dangereux du protoxyde d'azote

Résumé. Le Sénat discute d'une loi pour empêcher les mauvais usages du protoxyde d'azote.

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Lutte contre les usages dangereux du protoxyde d'azote

Résumé. Le Sénat examine une proposition de loi pour lutter contre les usages dangereux du protoxyde d'azote.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mardi 30 mars 2021

N° 488 (2020-2021) Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 491 (2020-2021) Proposition de loi présentée par M. Stéphane RAVIER, visant à combattre les idéologies islamistes, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

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