Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Débats et votes à l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale va discuter et voter sur des lois importantes concernant le climat, les langues régionales et la fin de vie.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ordre du jour de l'Assemblée nationale pour mars-avril 2021

Résumé. L'Assemblée nationale a planifié des débats et votes sur divers projets de loi, notamment sur le climat, les langues régionales et la fin de vie.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des Présidents du mardi 30 mars 2021)

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Semaine du Gouvernement
MARS
MARDI 30
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- CMP Pn droit au respect de la dignité en détention (3999).
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (3875 rect., 3995).
À 21 heures :
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
MERCREDI 31 À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
AVRIL
JEUDI 1er
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 2 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine du Gouvernement
MARDI 6
À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 7 À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
AVRIL
JEUDI 8
À 9 heures : (1)
- 2e lect. Pn protection patrimoniale et promotion des langues régionales (3658).
- Pn droit à une fin de vie libre et choisie (288).
- Pn évolution statutaire de la collectivité de Corse afin de lutter contre le phénomène de spéculations foncière et immobilière dans l'île (3928).
- Pn garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (3316).
- Pn légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis (2099).
- Pn org. limitant le recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive (366).
- Pn prise en compte des objectifs de développement durable (3575).
- Pn constit. reconnaissance du vote blanc pour l'élection présidentielle (3896).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 9 À 9 heures :
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine du Gouvernement
AVRIL
LUNDI 12
À 16 heures :
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MARDI 13 À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Évent., lect. déf. Pn amélioration du système de santé par la confiance et la simplification.
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
MERCREDI 14 À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
AVRIL
JEUDI 15
À 9 heures :
- Pt Sénat approbation accords France-Qatar et France-Chine sur les échanges de permis de conduire (3525). (2)
- Pt approbation accord partenariat France-Inde pour les migrations (3055). (2)
- Pt ratification accord partenariat stratégique entre Union européenne et Japon (3597). (2)
- Pt ratification accord-cadre entre Union européenne et Australie (2450, 2698). (2)
- Pt Sénat approbation convention France-Suisse relative aux poinçons officiels apposés sur les ouvrages en métaux précieux et multimétaux (2745). (2)
- Pt Sénat approbation accord France-Suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (3245). (2)
- CMP Pn rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe (3998).
- 2e lect. Pn protection des jeunes mineurs des crimes sexuels (4029).
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 16 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

(1) Ordre du jour proposé par le groupe LT.
(2) Procédure d'examen simplifiée.

Informations parlementaires