Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inclusion de Taïwan dans les organisations internationales

Résumé. Des sénateurs souhaitent que Taïwan participe aux activités de plusieurs organisations internationales.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Proposition de résolution en faveur de l'association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales

Résumé. Des sénateurs veulent que Taïwan soit inclus dans les travaux de plusieurs organisations internationales.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Addendum aux documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 26 mars 2021

N° 490 (2020-2021) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Document publié sur le site internet du Sénat le lundi 29 mars 2021

N° 493 (2020-2021) Proposition de résolution présentée par MM. Joël GUERRIAU, Alain RICHARD, Arnaud de BELENET, Max BRISSON, Olivier CADIC, Mme Agnès CANAYER, M. Rémi FÉRAUD, Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, M. André GATTOLIN, Mme Sylvie GOY-CHAVENT, M. Bernard JOMIER, Mme Else JOSEPH, MM. Claude KERN, Didier MANDELLI, Thani MOHAMED SOILIHI, André VALLINI et Richard YUNG, en application de l'article 34-1 de la Constitution, en faveur de l'association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales.

Informations parlementaires