Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Projet de loi contre le changement climatique

Résumé. L'Assemblée nationale discute d'une loi pour protéger la planète et s'adapter aux changements climatiques.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Discussion sur la loi climat à l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale a discuté d'un projet de loi pour lutter contre le changement climatique et s'adapter à ses effets.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

Mardi 30 mars 2021

A 15 heures. - 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rectifié et n° 3995).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, Mmes Aurore Bergé, Cendra Motin, MM. Damien Adam, Jean-Marc Zulesi, Mickaël Nogal, Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne et M. Erwan Balanant, au nom de la commission spéciale.
A 21 heures. - 2e séance publique :
Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rectifié et n° 3995).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, Mmes Aurore Bergé, Cendra Motin, MM. Damien Adam, Jean-Marc Zulesi, Mickaël Nogal, Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne et M. Erwan Balanant, au nom de la commission spéciale.

Informations parlementaires